Résolutions de la Grande Alliance

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Résolutions de la Grande Alliance

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Résolution de la Grande Alliance
Portant création du Centre de Coopération des Polices
Les membres de la Grande Alliance,

Vu la Charte de la Grande Alliance,

Considérant la nécessité de lutter conjointement contre le crime organisé et le terrorisme,

Conviennent ensemble des dispositions suivantes :

Art. I.
Il est créé le Centre de Coordination de Polices de la Grande Alliance (CCP). Il est situé à Travnà, Kolozistan.

Le CCP est dirigé par un Surintendant élu par le Haut-Comité de la Grande Alliance.

Art. II.
Le CCP a pour but de favoriser la coopération entre les polices, gendarmeries, services de renseignements et services judiciaires des Etats-membres, afin de lutter conjointement contre le crime organisé et le terrorisme.

Art. III.
Le CCP peut coordonner des opérations communes entre plusieurs équipes de plusieurs Etats-membres.

Signé le 16 juin 2018 par les représentants des Etats-membres, à Lédao
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Résolution de la Grande Alliance
Portant réforme de l'Institut de la Grande Alliance
Les membres de la Grande Alliance,

Vu la Charte de la Grande Alliance,
Considérant la nécessité de partager les connaissances académiques dans leur intérêt commun,

Conviennent ensemble des dispositions suivantes :

La Convention portant création de l'Institut de la Grande Alliance du juin 2015 est maintenu en vigueur et complété par les éléments suivants :
Le siège de l’Institut est fixé à Zozolulu, Zollernberg.
La Bibliothèque de l’Institut accueillera également les archives de la Grande Alliance.
Signé le 16 juin 2018 par les représentants des Etats-membres, à Lédao
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Résolution de la Grande Alliance
Portant règlementation du Micrarctique
Les membres de la Grande Alliance,

Considérant la nécessité de s’accorder sur l’administration et la protection du Micrarctique

Conviennent ensemble des dispositions suivantes :

Art. I.
Le continent Micrarctique est placé sous la protection de la Grande Alliance. L’Etat-major de la Grande Alliance est chargé de coordonner les opérations de surveillance et de sécurisation mené par les Etats-membres.

Les territoires libres, le territoire russlave et le Witland sont également concerné par la protection de la Grande Alliance.

Art. II.
Le Kolozistan et la Francovie se voient attribuer un territoire en Micrarctique, à l’image d’Edoran et du Zollernberg, selon la carte en annexe.
Les Etats-membres reconnaissent entre eux leur souveraineté respective sur leurs territoires micrarctiques et le caractère immuable de cette souveraineté.

Art. III.
Toute nouvelle attribution de territoire en Micrarctique devra être approuvé par le Haut-Comité de la Grande Alliance. L’Etat-major de la Grande Alliance s’assurera de la non installation d’une puissance étrangère non autorisée en Micrarctique.

Art IV.
Le territoire du Witland, ancien Empire du Witland dépendant de Noordzeeland, est la première terre colonisée du Micrarctique. Il est maintenant sur la protection de la Grande Alliance. Il ne peut pas être attribuer à un Etat-membre ou non.
Le Witland est une réserve pour la faune, la flore et les peuples autochtones. Son sous-sol ne peut être exploité.

Annexe :
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Résolution de la Grande Alliance
Portant création du Comité Economique de la Grande Alliance (CEGA)
Les membres de la Grande Alliance,

Vu le Traité instituant la Grande Alliance,
Considérant la nécessité de mettre en place un système économique et commercial commun,

Conviennent ensemble des dispositions suivantes :

Le Comité Economique de la Grande Alliance (CEGA) est crée et son siège est à Picabie (Francovie).
Il est composé d'un représentant de chaque Etat-membre. Il est dirigé par un surintendant désigné par le Haut-Comité de la Grande Alliance.


Le Comité doit faciliter les échanges commerciaux tout en respectant les spécificités des différents systèmes économiques des états membres.

Signé le 16 juin 2018 par les représentants des Etats-membres, à Lédao
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Résolution de la Grande Alliance
Portant nomination de hauts fonctionnaires
Le Haut-Comité de la Grande Alliance,

Vu la Charte de la Grande Alliance,

Convient des dispositions suivantes :


Art. I.
Monsieur Thomas Viketty (Francovie) est nommé surintendant du Comité Economique de la Grande Alliance.


Art. II.
Monsieur Vladimir Poltine (Kolozistan) est nommé surintendant du Centre de Coopération des Polices (CCP).


Art. III.
Monsieur Arthur Weiss (Edoran) est nommé chef de l'Etat-Major de la Grande Alliance.

Signé le 27 Janvier 2019 par les représentants des Etats-membres lors du IIe sommet de la Grande Alliance au Palais d'Hiver de Travnà au Kolozistan

Ekaterina Timochenko, Première Ministre du Royaume du Kolozistan
Charles IV de Traceau, Empereur du Saint-Empire d'Edoran
Lionel Ludonnier, quatrième gouverneur de la Monarchie de Francovie
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Résolution de la Grande Alliance
Portant création du statut d'observateur
Le Haut-Comité de la Grande Alliance,

Vu la Charte de la Grande Alliance,

Convient des dispositions suivantes :


Art. I.
Il est crée le statut d'observateur au sein de la Grande Alliance.


Art. II.
Il est accordé à tout pays par un vote à la majorité simple des membres de la Grande Alliance.


Art. III.
Tout pays observateur peut participer à l'ensemble des institutions de l'Alliance en dehors de l'Etat-Major.
Le pays observateur ne dispose cependant pas de droit de vote.


Art. IV.
Toute nation souhaitant devenir membre de la Grande Alliance doit au préalable etre membre observateur pendant une durée de trois mois.

Signé le 27 Janvier 2019 par les représentants des Etats-membres lors du IIe sommet de la Grande Alliance au Palais d'Hiver de Travnà au Kolozistan

Ekaterina Timochenko, Première Ministre du Royaume du Kolozistan
Charles IV de Traceau, Empereur du Saint-Empire d'Edoran
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Résolution de la Grande Alliance
Portant réglementation du Micrarctique
Les membres de la Grande Alliance,

Considérant la nécessité de s’accorder sur l’administration et la protection du Micrarctique

Conviennent ensemble des dispositions suivantes :

Art. I.
Le continent Micrarctique est placé sous la protection de la Grande Alliance. L’Etat-major de la Grande Alliance est chargé de coordonner les opérations de surveillance et de sécurisation mené par les Etats-membres.

Les territoires libres, le territoire russlave et le Witland sont également concerné par la protection de la Grande Alliance.

Art. II.
Le Micrarctique est divisé en territoire sous souveraineté d'Etats respectifs, selon la carte en annexes.
Les Etats-membres reconnaissent entre eux leur souveraineté respective sur leurs territoires micrarctiques et le caractère immuable de cette souveraineté.

Art. III.
Toute nouvelle attribution de territoire en Micrarctique devra être approuvé par le Haut-Comité de la Grande Alliance. L’Etat-major de la Grande Alliance s’assurera de la non installation d’une puissance étrangère non autorisée en Micrarctique.

Art IV.
Le territoire du Witland, ancien Empire du Witland dépendant de Noordzeeland, est la première terre colonisée du Micrarctique. Il est maintenant sous la protection de la Grande Alliance. Il ne peut pas être attribuer à un Etat-membre ou non.
Le Witland est une réserve pour la faune, la flore et les peuples autochtones. Son sous-sol ne peut être exploité.

Annexe :
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Signé le 16 juin 2018 par les représentants des Etats-membres, à Lédao

Modifié et signé le 11 avril 2019 par les représentants des Etats-membres, à La Nouvelle-Allancia
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Résolution de la Grande Alliance
Portant sur l'entrée des Etats observateurs
Le Haut-Comité de la Grande Alliance,
Vu la Charte de la Grande Alliance,

Convient des dispositions suivantes :

Art. I.
Tout Etat souhaitant devenir membre observateur de la Grande Alliance doit en faire la demande par écrit ou en présentiel lors du sommet du Haut-Comité de la Grande Alliance.

Art. II.
L'Etat candidat doit obtenir la cooptation d'au moins 3 Etats Membres de plein droit pour devenir Etat observateur.

Art. III.
L'Etat pourra être membre observateur pour une durée maximale d'un an.

Art. IV.
Le Haut-Comité de la Grande Alliance peut retirer le statut de membre observateur à un Etat par un vote à la majorité simple.

Signé le 13 juillet 2019 par les représentants des Etats-membres lors du IVe sommet de la Grande Alliance au Palais de Peterhofen à Peterhofen en Francovie.

Anatoli Bondartchouk, Premier Ministre du Royaume du Kolozistan
Charles IV de Traceau, Empereur du Saint-Empire d'Edoran
Albert De Chambre, Deuxième Gouverneur et Consul de la Monarchie de Francovie
Marii, Ambassadrice Principale de la Ligue Eburnéenne Décanale
Hannibal Ier, Empereur de l'Empire du Gwangua, en tant que membre observateur
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Résolution de la Grande Alliance
Précisant le fonctionnement de l'Institut de la Grande Alliance
Les membres de la Grande Alliance,

Vu la Charte de la Grande Alliance,
Considérant la nécessité de doter l'Institut de la Grande Alliance d'une gouvernance afin d'assumer sa mission de rayonnement culturel des Etats membres de l'Alliance,

Conviennent ensemble des dispositions suivantes :

La Convention portant création de l'Institut de la Grande Alliance du juin 2015 et la résolution portant réforme du statut de la Grande Alliance du 16 juin 2018 sont maintenus et complété par la disposition suivante :
- l'Institut de la Grande Alliance voit son champs de compétences élargi à l'ensemble des questions ayant trait à la culture.
- l'Institut de la Grande Alliance est doté d'un conseil d'administration où siège un représentant de chaque état-membre avec voix délibérative et un représentant de chaque état-observateur, le chancelier et les vices-chanceliers avec voix consultative. Il prend le nom de Conseil de l'Institut.
- Il a en charge la définition des grandes orientations de l'Institut, son administration et la gouvernance de l'Institut dont il peut modifier la forme.

Signé le 14 octobre 2019 par les représentants des Etats-membres, à Sokolovsk.
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