Constitution du Royaume d'Alémanie du Sud

Etat fédéré du nord-ouest du Kolozistan. Capitale : Slavoutytch.
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Kolozistan
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Constitution du Royaume d'Alémanie du Sud

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Royaume d'Alémanie du Sud
Constitution
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Préambule

Le Royaume d'Alémanie du Sud affirme être une partie intégrante du Royaume du Kolozistan, et reconnaît le Roi du Kolozistan comme souverain suprême.
Le Royaume d'Alémanie du Sud affirme être une partie intégrante de la Couronne Unifiée d'Alémanie.

Titre Premier - Du Grand-Duché

Article 1
Le nom officiel de l'Etat Fédéré est le Royaume d'Alémanie du Sud.
Son régime politique est une Monarchie Constitutionnelle.

Article 2
Le Chef de l'Etat Fédéré est le Roi d'Alémanie et d'Alémanie du Sud, comme défini par la Charte instaurant une Couronne Unifiée d'Alémanie.
Le Roi est succédé sur le trône selon l'ordre de progéniture, directe et légitime, sans distinction de sexe.

Article 3
La capitale est sise à Slavoutytch.

Titre II - De l'Assemblée Royale

Article 4
L'Assemblée Royale est le Parlement du Royaume d'Alémanie du Sud.
Elle est composée de 100 membres, élu au suffrage universel pour 1 an.

Titre III - De la Constitution

Article 5
La présente Constitution peut être modifiée uniquement sur proposition du Roi d'Alémanie du Sud, et doit recueillir au moins les 2/3 des votes du Conseil Ducal.

Signé le 26 novembre 2018,
Alexandre Ier, Roi du Kolozistan et Grand-Duc de Belgograd
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