Constitution du Royaume de Roudky

Etat fédéré du sud-est du Kolozistan. Capitale : Tchernislav.
Verrouillé
Avatar du membre
Kolozistan
Administrateur du site
Messages : 194
Enregistré le : 08 févr. 2020, 14:25
Contact :

Constitution du Royaume de Roudky

Message par Kolozistan »

Royaume de Roudky
"Panem"
Constitution
Image
Préambule

Panem affirme être une partie intégrante du Royaume du Kolozistan, et reconnaît le Roi du Kolozistan comme souverain suprême.

Titre Premier - Du Grand-Duché

Article 1
Le nom officiel de l'Etat Fédéré est le Royaume de Roudky.
Le nom courant de l'Etat Fédéré est Panem
Son régime politique est une Monarchie Constitutionnelle.

Article 2
Le Chef de l'Etat Fédéré est le Roi de Panem.
Le Roi est succédé sur le trône selon l'ordre de progéniture, directe et légitime, par voie uniquement masculine.

Article 3
La capitale est sise à Tchernislav.

Titre II - De l'Assemblée Royale

Article 4
L'Assemblée Royale est le Parlement du Royaume du Royaume de Roudky.
Elle est composée de 100 membres, élu au suffrage universel pour 1 an.
Elle a un rôle consultatif.

Titre III - De la Constitution

Article 5
La présente Constitution peut être modifiée uniquement sur proposition du Roi de Roudky, et doit recueillir au moins les 2/3 des votes du Conseil Ducal.

Signé le 26 novembre 2018,
Alexandre Ier, Roi du Kolozistan et Grand-Duc de Belgograd
Verrouillé

Retourner vers « Royaume de Roudky »

Qui est en ligne

Utilisateurs parcourant ce forum : Aucun utilisateur enregistré et 0 invité