[O-01/2020] portant dispositions relatives à l'intégration du peuple Aïnout

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Kolozistan
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[O-01/2020] portant dispositions relatives à l'intégration du peuple Aïnout

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Ordonnance n°01/2020
portant dispositions relatives à l'intégration du peuple Aïnout
Article 1
Tout Aïnout vivant sur le territoire kolozistanais obtiendra automatiquement la nationalité kolozistanaise au 1er mars 2020, ainsi que tous les droits et les devoirs y afférant.

Article 2
Les enfants d'Aïnouts nés à compter du 1er mars 2020 obtiendront automatiquement la nationalité kolozistanaise selon les critères d'obtention de la nationalité prévus par le Code de l'Immigration.

Article 3
La langue aïnout sera reconnue comme langue officielle régionale par un Décret du Premier Ministre.

Article 4
Le peuple Aïnout sera respecté comme toute autre minorité. Ses coutumes et ses traditions seront préservées.

Article 5
L'abrogation de la présente Ordonnance n'annulera pas l'intégration du peuple Aïnout au sein du Royaume du Kolozistan. L'intégration est ferme et définitive.

Signé le 27 février 2020
Alexandre Ier, Roi du Kolozistan
Svetlana Sokolova, Première Ministre
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