Bienvenue au Royaume du Kolozistan !

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Roi : Son Altesse Royale Alexandre Ier
Premier Ministre : Vladimir Biournov (PSDK)

Composition de la Rada
VIIIème Législature
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PMLGK : 62 sièges
PSDK : 70 sièges
PRK : 68 sièges

Constitution Royale - Ière partie

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Svetlana Sokolova
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Constitution Royale - Ière partie

Message par Svetlana Sokolova » Il y a 6 mois

Le vote de la Constitution du Royaume (Ière partie) est ouvert. Le vote sera clos dimanche à 16h.
Préambule
Le peuple kolozistanais proclame solennellement son attachement aux Droits de l'Homme, au principe de souveraineté nationale, aux droits sociaux et aux droits environnementaux.

Titre I - De la souveraineté et des symboles du Royaume
Article 1
Le Royaume du Kolozistan est un Royaume indivisible, laïc, démocratique et social qui tire ses racines de l'église cathodoxe-orthodique.
Il assure l'égalité devant la Loi de tous les citoyens, sans distinction d'origine, de sexe ou de religion. Il respecte toutes les croyances. Son organisation est centralisée.
La loi favorise l'égal accès des femmes et des hommes aux mandats électoraux et fonctions électives, ainsi qu'aux responsabilités professionnelles et sociales.

Article 2
Le Royaume du Kolozistan est composé de 6 subdivisions : 2 Kraïs (Novogrod et Dzerjinsk), 2 Oblasts (Makivka et Roudy), 1 Raïon (Travnà) et 1 ville à statut spécial (Belgograd).
La capitale du Royaume est sise à Belgograd.
Les langues reconnues par le Royaume sont le français et le kolozistanais. En cas de conflits de traduction, le texte rédigé en langue française aura la priorité.
L'emblème national est le drapeau tricolore bleu, blanc et rouge avec une étoile blanche.
L'hymne national est "L'union".
La fête nationale est célébrée le 1er février de chaque année en honneur de l'indépendance de 2016.
La devise du Royaume est "Liberté, Justice, Fraternité".

Article 3
Les partis et groupements politiques concourent à l'expression du suffrage. Ils se forment et exercent leur activité librement. Ils doivent respecter les principes de la souveraineté nationale et de la démocratie. La loi garantit que chaque individu, parti ou groupement politique peut exprimer librement son opinion, dans les limites de la liberté de chacun.

Article 4
La souveraineté nationale appartient au peuple, qui l'exerce par ses représentants et par la voie du référendum.
Aucune section du peuple, ni aucun individu ne peut s'en attribuer l'exercice.
Le suffrage est universel, direct, égal et secret.


Juge de la Cour Suprême
Secrétaire Générale du Parti Merksiste-Luniniste-Godienkiste du Kolozistan

Présidente de la République du Kolozistan (08/07/2017 - 08/10/2017)
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Re: Constitution Royale - Ière partie

Message par Svetlana Sokolova » Il y a 6 mois

56 POUR
Juge de la Cour Suprême
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Joseph Kirov
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Re: Constitution Royale - Ière partie

Message par Joseph Kirov » Il y a 6 mois

39 POUR
Président du Kolozistan (8 janvier 2017- 8 juillet 2017)

Autres personnages

Seirguei Kopanov, Secrétaire général de l'ONA
Freya Vakich, Ambassadrice du Kolozistan à l'ONA
Freyd Jdanov, Président du Conseil Sportif Micromondial
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Re: Constitution Royale - Ière partie

Message par Jonathan E. Delfrous » Il y a 6 mois

51 POUR
Son Altesse Royale Jonathan de Delfrous-Habsbourg
Actuellement :
Prince de Brindas (Francovie)
Duc de Rostovie (Francovie)
Chevalier de L'ordre de L'aigle Jaune (Ostaria)
Directeur général de L'ULK
Prince Royale D'Ostaria (Ostaria)
Archiduc de Brignal (Ostaria )
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Re: Constitution Royale - Ière partie

Message par Vladimir Biournov » Il y a 6 mois

34 Pour

Il fallait bien se résigner à ceci du côté du PSDK.
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Svetlana Sokolova
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Re: Constitution Royale - Ière partie

Message par Svetlana Sokolova » Il y a 5 mois

Le vote est clos.

POUR : 180
CONTRE : 0
BLANC : 0

La Ière partie de la Constitution est adoptée.
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