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Décrets de la Principauté de Travnà

Posté : 09 févr. 2020, 14:21
par Kolozistan
Principauté de Travnà
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Décret n°2019-01-01

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Article 1
Le présent Décret reconnait l'Edoranais comme langue régionale officielle de la Principauté de Travnà.

Article 2
Les deux langues principales restent le Kolozistanais et le Français.

Article 3
L'Edoranais pourra être affiché, à condition que le Kolozistanais et le Français soient affichés également.

Re: Décrets de la Principauté de Travnà

Posté : 09 févr. 2020, 14:22
par Kolozistan
Principauté de Travnà
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Décret n°2019-03-01

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Article 1
Le présent Décret met fin à la zone franche du port de Travnà.

Article 2
Une taxe portuaire de 2% est instaurée pour toute marchandise transitant par le port de Travnà.