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Constitution de la Principauté de Travnà

Posté : 09 févr. 2020, 14:17
par Kolozistan
Principauté de Travnà
Constitution
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Préambule

La Principauté de Travnà affirme être une partie intégrante du Royaume du Kolozistan, et reconnaît le Roi du Kolozistan comme souverain suprême.

Titre Premier - De la Principauté

Article 1
Le nom officiel de l'Etat Fédéré est la Principauté de Travnà.
Son régime politique est une Monarchie Constitutionnelle.

Article 2
Le Chef de l'Etat Fédéré est le Prince de Travnà.
Le Prince est succédé sur le trône selon l'ordre de progéniture, directe et légitime, sans distinction de sexe.

Article 3
La capitale est sise à Travnà.

Titre II - De la Douma

Article 4
La Douma est le Parlement de la Principauté.
Elle est composée de 20 membres, élus au suffrage universel pour 1 an.

Titre III - De la Constitution

Article 5
La présente Constitution peut être modifiée uniquement sur proposition du Prince et doit recueillir au moins les 2/3 des votes du Conseil Ducal.

Signé le 26 novembre 2018,
Alexandre Ier, Roi du Kolozistan et Grand-Duc de Belgograd