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Constitution du Grand-Duché de Belgograd

Posté : 09 févr. 2020, 12:42
par Kolozistan
Grand Duché de Belgograd
Constitution
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Préambule

Le Grand-Duché de Belgograd affirme être une partie intégrante du Royaume du Kolozistan, et reconnaît le Roi du Kolozistan comme souverain suprême.

Titre Premier - Du Grand-Duché

Article 1
Le nom officiel de l'Etat Fédéré est le Grand-Duché de Belgograd.
Son régime politique est une Monarchie Constitutionnelle.

Article 2
Le Chef de l'Etat Fédéré est le Roi du Kolozistan.
A ce titre il lui est décerné le titre de Duc de Belgograd.

Article 3
La capitale est sise à Belgograd.

Titre II - Du Conseil Ducal

Article 4
Le Conseil Ducal est le Parlement du Grand-Duché de Belgograd.
Il est composé de 100 membres, élu au suffrage universel pour 1 an.

Titre III - De la Constitution

Article 5
La présente Constitution peut être modifiée uniquement sur proposition du Grand-Duc de Belgograd, et doit recueillir au moins les 2/3 des votes du Conseil Ducal.

Signé le 23 novembre 2018,
Alexandre Ier, Roi du Kolozistan et Grand-Duc de Belgograd