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Roi : Son Altesse Royale Alexandre Ier
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Affaire FSK c/ PSDK, Max Koloshilov et Serguei Labdev

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Svetlana Sokolova
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Affaire FSK c/ PSDK, Max Koloshilov et Serguei Labdev

Message par Svetlana Sokolova » Il y a 1 an

Après délibération du Président du Tribunal et des magistrats,
Vu les dispositions du Code Pénal,

Le Président du Tribunal rend le jugement suivant :

Monsieur Max Koloshilov est déclaré :

- Coupable de Tentative de commettre un homicide volontaire (Crime de catégorie B)
- Coupable de Tentative de déstabilisation de l'état (Crime de catégorie B)
- Coupable de Corruption (Délit de catégorie A)

Monsieur Serguei Labdev est déclaré :

- Coupable de Tentative de déstabilisation de l'état (Crime de catégorie B)
- Non coupable de complicité de tentative d'homicide volontaire (Crime de catégorie C)
- Coupable de Corruption (Délit de catégorie A)

Le Parti Social-Démocrate du Kolozistan (PSDK) est déclaré :

- Coupable de Corruption (Délit de catégorie A)

Les peines suivantes sont prononcées :

Monsieur Max Koloshilov est condamné à la peine de mort. Il sera exécuté en la prison de Belgograd le vendredi 25 août 2017 à 16h. Le condamné a jusqu'à jeudi 24 août 2017 à 16h pour demander la grâce présidentielle.

Monsieur Serguei Labdev est condamné à la prison à perpétuité incompressible.

Le Parti Social-Démocrate du Kolozistan (PSDK) est suspendu de toute représentation jusqu'au 31 décembre 2017 à minuit. Ce qui signifie que le PSDK ne pourra pas participer aux prochaines élections Présidentielle & Législatives en Octobre 2017, ni aux prochaines élections Locales, ni aux potentielles élections qu'il pourrait s'y ajouter. Néanmoins, les candidats pourront se présenter sous l'étiquette "Divers Gauche" à toutes les élections jusqu'au 31 décembre 2017.


Juge de la Cour Suprême
Secrétaire Générale du Parti Merksiste-Luniniste-Godienkiste du Kolozistan

Présidente de la République du Kolozistan (08/07/2017 - 08/10/2017)
Ancienne Première Ministre


Ecuyère de de l'Ordre Impérial de l'Aigle d'Argent (Edoran)
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