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Conférence de Talamanca (Archivage)

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Joseph Kirov
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Re: Conférence de Talamanca (Archivage)

Message par Joseph Kirov » Il y a 1 an

Fédération d'Armara a écrit :Amendement n° 1 : CONTRE - nous préférerions une possibilité "externe" au texte de base qui permet ainsi la formation d'un bras armé pour ceux qui le désirent. 

Amendement n° 2 : POUR

Amendement n° 3 : CONTRE

Amendement n° 4 : POUR
Frans van Eigenbrakel a écrit :Concernant les votes non encore émis par l'URO:
Amendement n°2: CONTRE
Amendement n°4: ABSTENTION
Dimitri Litovski a écrit :Amendement 1 : CONTRE
Amendement 2 : POUR
Amendement 3 : POUR
Amendement 4 : POUR
Daniel Evreyël a écrit :Amendement 1, formellement contre.
Amendement 2, pour.
Amendement 3, pour.
Amendement 4, pour.
Tsarat d'Eridan a écrit :Amendement 1: Contre.
Amendement 2: Pour.
Amendement 3: Pour.
Amendement 4: Pour.
Egon Schweinwald a écrit :
Tsarat d'Eridan a écrit :Amendement 1: Contre.
Amendement 2: Pour.
Amendement 3: Pour.
Amendement 4: Pour.
Comme on dit du côté d'Eridan, pour participer à l'élaboration du "torche cul pour diarrhéique" en compagnie du "ramassis d'immondes et d'abjects étrons irresponsables", il faut être présent à la Conférence avec tous les amis du Micromonde réunis à Talamanca, "ce club échangiste de fin limier".
Tsarat d'Eridan a écrit :Quant à la participation d'Eridan, Vous vous devriez savoir mon cher ami il n'y a que les cons qui ne changent pas d'avis. Toutefois nous conservons notre avis sur  cette réunion échangiste qui se déroule a Talamanca.
Picaban a écrit :Archimède Parmentier était surpris de voir le representant d'Eridan.
Neanmoins , malgré les dérnières déclarations honteuses de cet Etat , il n'était pas contre sa participation , cet Etat avait en effet fait de gros effort au niveau de la démocratie ses derniers temps meme si d'autres réformes étaient à faire.
abalecon a écrit :En ce qui concerne la position abaleconienne :

Amendement 1 : Contre
Amendement 2 : Pour
Amendement 3 : Contre
Amendement 4 : Pour
Daniel Evreyël a écrit :
Tsarat d'Eridan a écrit :Quant à la participation d'Eridan, Vous vous devriez savoir mon cher ami il n'y a que les cons qui ne changent pas d'avis. Toutefois nous conservons notre avis sur  cette réunion échangiste qui se déroule a Talamanca.
L'Éraluse, scandalisé par l'irrespect du Tsart d'Eridan, demande aux chefs d'États d'accepter sa participation afin, une fois pour toute, qu'il ratifie à ce grand projet de Paix et de démocratie et qu'il s'ouvre un peu plus au Monde international.

Si ce Pays refuse toutefois toute coopération quant à la mise en place de cette organisation, et bien il est tout simplement inutile qu'une telle Nation reste ici à critiquer vivement la Politique Internationale alors que sa population doit sans doute être durement persécutée...
Alexandros Stratonikos a écrit :Amendement 1 : Contre, nous préférions voir la création d'un bras armé officiel de l'organisation
Amendement 2 : Pour
Amendement 3 : Pour
Amendement 4 : Pour
Egon Schweinwald a écrit :Karen Uberkrass : - L'amendement n°1 est rejeté. Les amendements n°2, 3 et 4 sont akceptés.

Voici la nouvelle version de l'avant-projet après intégration des trois amendements approuvés.
Les délégations présentes souhaitent elles présenter d'autres projets d'amendements portant sur les katre premiers chapitres?



 
AVANT-PROJET DE CHARTE

Chapitre premier - Buts

1 - L'Organisation a pour but le rétablissement, le maintien et la préservation de la paix et de la sécurité internationale.

2 - Elle cherche à favoriser la résolution des différends et des conflits internationaux, par la négociation et la coopération entre ses Membres


Chapitre deux - Principes

3 - L'Organisation est fondée sur le principe du respect de la souveraineté et de l’indépendance de tous ses membres
 
4 - Les Membres de l'Organisation, doivent remplir les obligations qu'ils ont assumées aux termes de la présente charte.

5 - Les Membres de l'Organisation règlent leurs différents internationaux par des moyens pacifiques, de telles manière que la paix et la sécurité internationale ne soient pas mises en danger.

6 - Aucune disposition de la présente charte n'autorise l'Organisation à intervenir dans les affaires qui relèvent essentiellement de la compétence nationale d'un État.


Chapitre trois - Membres

7 - Sont Membres de l'Organisation tous les Etats exerçant une souveraineté sur un territoire de l'Archipel et ayant signé puis ratifié la Charte de l'Organisation. Cependant, cette adhésion ne représente ni ne contraint en rien la reconnaissance dudit Etat, ses activités et ses frontières par les autres Nations membres.
 
8 - Tout nouvel Etat se créant sur l'Archipel devient membre de l'Organisation du moment qu'il signe et ratifie la Charte de l'Organisation.

9 - Si un Membre de l'Organisation enfreint de manière persistante les principes énoncés dans la présente Charte, il peut être suspendu ou exclu par un vote du Conseil permanent..

10 - La suspension d'un Membre requiert un vote à la majorité simple du Conseil permanent. Un Membre suspendu demeure membre de l'organisation mais ne peut plus exercer son droit de vote.

11 - L'exclusion d'un Membre requiert un vote à la majorité qualifiée des deux tiers du Conseil permanent. Un Membre exclu peut être réadmis au sein de l'Organisation, au plus tôt six mois après son exclusion, s'il en fait la demande et si le Conseil permanent approuve sa réadmission par un vote à la majorité simple.


Chapitre quatre - Organes

12 - L'organe principal de l'Organisation est le Conseil permanent où chaque Etat membre est représenté par un représentant permanent ayant rang d'ambassadeur. Chaque Etat membre dispose d'une voix lors des votes au Conseil permanent.

13 - Au début de chaque trimestre le Conseil permanent élit en son sein un secrétaire-général et deux sous-secrétaires généraux. Le secrétaire-général du Conseil permanent a pour mission de gérer les débats du Conseil, les sous-secrétaires généraux peuvent le suppléer en cas d'absence ou d'indisponibilité.
 
14 - Des organes additionnels peuvent être créés par l'Organisation selon les dispositions prévues par la présente Charte.

15 - La création d'un nouvel organe est conditionné a un vote du Conseil permanent. Si le nouvel organe est approuvé à l'unanimité, il devient un organe commun dont tous les membres de l'organisation sont membres d'office. Dans le cas où la création d'un nouvel organe ne recueille par l'unanimité mais obtient néanmoins la majorité des membres du Conseil permanent, le nouvel organe devient un organe restreint dont ne seront membres que les Etats ayant choisi d'y adhérer. Sa juridiction ne pourra s'appliquer qu'aux Etats y ayant adhéré.


Alexandros Stratonikos a écrit :Le Skotinos approuve ce texte, et ne souhaite pas déposer d'amendement.
Daniel Evreyël a écrit :Amendement CHAPITRE 2:
5 - Les Membres de l'Organisation doivent dans la mesure absolue du possible régler leurs différents internationaux par des moyens pacifiques, de telle manière à ce que la paix et la sécurité internationale ne soient pas mises en danger.
Charles de Hauteville a écrit :Le Saint-Empire approuve l'avant-projet dans sa forme actuelle.

Excellence Evreyël, n'entrons pas dans une masturbation juridico-intellectuelle à propos de ce détail de la Charte. La Charte n'est pas contraignante, nous avons dit, mais l'on doit s'astreindre à régler les problèmes diplomatiquement. Si c'est impossible, les Etats membres prendrons leurs responsabilités, feront éventuellement la guerre, mais l'organisation de sera pas impliquer... Autrement que pour rétablir la Paix !


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Re: Conférence de Talamanca (Archivage)

Message par Joseph Kirov » Il y a 1 an

Egon Schweinwald a écrit :Karen Uberkrass : - Il y a aussi deux sujets ke nous n'avons pas enkore abordé : l'emplacement du siège de l'organisation et le nom de l'organisation.

 Nous pourrions reprendre l'ancien siège de l'ONV ki se situe sur l'île de Lohenvé au nord-ouest de Nautia mais personellement l'option ki aurait ma préférence serait d'établir le siège de l'organisation ici-même à Talamanca et de placer l'île de Nautia et peut être aussi Ilette sous la juridiction directe de l'organisation. Ce serait une belle façon de sanctuariser le territoire de la plus ancienne Nation du Micromonde ki fut la patrie de nombreux juristes et diplomates.Mais bien entendu d'autres options sont aussi possibles.

Pour le nom certains envisagent de reprendre l'ancien nom d'Organisation des Nations Virtuelles (ONV), d'autres ont proposé de le modifier en Organisation des Nations de l'Archipel (ONA) et il y a sans doute d'autres suggestions ki n'ont pas enkore été formulées.
Charles de Hauteville a écrit :Le Saint-Empire est favorable à l'établissement du siège à Talamanca, et à la mise sous administration directe de l'Organisation des îles de Nautia et Ilette. Il incombera à chaque nations membres d'assurer la sécurité des eaux territoriales de ces îles et un Comité d'Administration émanant du Conseil Permanent de l'organisation gérerait les affaires de ces territoires.

Concernant le nom de l'organisation, je maintiens ma proposition d'Organisation des Nations de l'Archipel (ONA), dans la mesure où le terme "virtuel" est parfaitement déplacé !
Frans van Eigenbrakel a écrit :L'URO approuve la nouvelle version d'avant-projet de la Charte, soutient la proposition de faire de Talamanca le siège de la future organisation, et defend l'idée que cette organisation prenne le nom d'Organisation des Nations de l'Archipel (ONA). 
Daniel Evreyël a écrit :A Klaus Störtebaker : Aucune contrainte n'est posée dans cette amendement, outre le fait que les problèmes diplomatiques doivent êtres primordialement réglés pacifiquement. Si un conflit prend de l'ampleur et qu'il est nécessaire d'invoquer des forces armés, alors soit ! il ne sera pas du rôle de l'ONV de prendre les responsabilités ou de décider pour chaque État belligérant. Cependant, si un conflit pouvait être résolvable par un dialogue pacifique, mais que ses principaux acteurs décident de se guerroyer pour cela, et bien cet amendement prendrait tout son sens. Je pense que cette modification de la charte n'est pas restrictive, mais simplement préventive et contre les dérives. Il nous atténuera les conséquences de certains conflits. Le diplomate regarda sournoisement le Tsarat d'Eridan.
arthurduvalon a écrit :Prya soutient la charte telle que proposée par Madame la Présidente Uberkrass. En outre, nous sommes favorable à l'établissement de l'ONA ici à Talamanca ainsi qu'au placement d'Ilette et Nautia sous la juridicition de l'ONA.

/EL Désolé, un peu absent ces derniers temps, très occupé temporairement...EL/
Picaban a écrit :Archimède Parmentier :


En effet , l'organisation aurait toute sa place ici là où elle est née. 
Je soutiens également le nouveau nom de l'organisation.
Fédération d'Armara a écrit :Mary Harmann :

Je vais suivre la troupe en disant que je suis d'accord sur le texte, l'emplacement ainsi que pour le nom on ne va pas s'étriper pour ça donc ONA nous convient parfaitement.
Pour ce qui est de la proposition du Général De Hauteville :
Il incombera à chaque nations membres d'assurer la sécurité des eaux territoriales de ces îles et un Comité d'Administration émanant du Conseil Permanent de l'organisation gérerait les affaires de ces territoires.


Il est effectivement capital que cet instance ait un status de neutralité absolue avec cependant une capacité de défense en cas d'attaque... rappelons nous ce qu'il est arrivé à la précédente organisation. Je sais que certaines nations sont sensibles sur ce point, aussi cette défense pourrai se faire par l'utilisation du système de bouclier du CSH ... si vous êtes d'accord.
Frans van Eigenbrakel a écrit :Frans van Eigenbrakel savait que le système de bouclier de la CSH n'était pas efficace à 100%: les Nôddiens l'avaient déjà démontré. Mais il prit le parti de n'en rien dire, estimant que c'était peut-être quand même la moins mauvaise des solutions ...
Diplomatie Scanthéloise a écrit :Ulk Pinsson - La Confédération propose le rajout d'un article précisant les modalités de départ volontaire de l'Organisation.

Ces dernières pourraient être écrites dans le chapitre 3, de la manière suivante :


 
12 - Une Nation peut à tout moment quitter l'Organisation selon sa décision propre. Pour cela, elle doit en informer le Conseil Permanent de l'Organisation qui prendra information de la décision. Cette dernière prendra effet après une période de préavis d'un mois.
Si une Nation ayant quittée de son propre chef l'Organisation désire la rejoindre de nouveau, elle devra se soumettre aux différentes étapes et processus indiqués par la présente Charte ou par toutes les décisions prises à cet effet par le Conseil Permanent.
Par ailleurs, suite à la proposition de la délégation de la Fédération d'Armara, la Confédération est tout à fait prête à équiper la future Organisation de sa technologie de protection magnétique. Nos ingénieurs devraient bien pouvoir trouver une solution pour équiper l'île. Cette technologie a fait ses preuves et empêchent toutes intrusions non souhaitées en Confédération de Scanténoisie-Helvetia.
Ambassade Avaroise a écrit :- " Avaricvm approuve l’appellation d’Organisation des Nations de l'Archipel (ONA), s’abstient svr l’amendement eralvsien, et approuve l’amendement scanthélois.

Par aillevrs, novs proposons qve l’île de Navtia devienne vn condominivm dont la sécvrité serait assvrée tovr à tovr par les états membres dv Conseil permanent. Il semble en effet inéqvitable et fort déraisonnable qv’vne petite poignée sevlement de pays organisent vn monopole de la protection de ces lievx internationavx. Ce serait la porte ouverte avx abvs, pressions, et covps de forces en tovs genres. "
Frans van Eigenbrakel a écrit :Concernant l'amendement 12 présenté par la CSH, l'URO propose que "ou par toutes les décisions prises à cet effet par le Conseil Permanent" en soit retiré. Cette partie de phrase est trop vague et pourrait conduire a des traitements différents d'une nation à l'autre qui voudrait réintégrer l'Organisation. Si ce retrait est effectué, l'URO votera POUR, et CONTRE dans le cas contraire.
Fédération d'Armara a écrit :
Duc de Barotant a écrit :- " Avaricvm approuve l’appellation d’Organisation des Nations de l'Archipel (ONA), s’abstient svr l’amendement eralvsien, et approuve l’amendement scanthélois.

Par aillevrs, novs proposons qve l’île de Navtia devienne vn condominivm dont la sécvrité serait assvrée tovr à tovr par les états membres dv Conseil permanent. Il semble en effet inéqvitable et fort déraisonnable qv’vne petite poignée sevlement de pays organisent vn monopole de la protection de ces lievx internationavx. Ce serait la porte ouverte avx abvs, pressions, et covps de forces en tovs genres. "

Harmann :


Monsieur, il était nul question d’écarter qui que ce soit, mais comprenez que des pays comme le CSH ou Prya, dans une moindre mesure, refuseront de participer à cette protection militaire puisque ce sont des pays dont le socle repose sur le pacifisme, ce n'est pas votre cas, ni le notre ou celui de la majorité d'entre nous. Mais il me semblait important que le CSH ne se sente pas exclus en apportant sa contribution à l’édifice. Mais je pense que vous comprenez ceci n'est-ce pas ?
Egon Schweinwald a écrit :Karen Uberkrass : - Une majorité des participants s'étant désormais prononcé en faveur du texte, de l'établissement du siège à Talamanca et du nom Organisation des Nations de l'Archipel (ONA), ces points sont konsidérés komme approuvés.

Il ne reste plus k'a voter pour les amendements proposés. Je vous propose de laisser jusk'au 1er février la possibilité de déposer des amendements. Ensuite on finira les votes d'amendements enkore en kours et nous pourrons ensuite signer la version finale du traité avant d'aller la soumettre a nos procédures respektives de ratifikation.
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Re: Conférence de Talamanca (Archivage)

Message par Joseph Kirov » Il y a 1 an

Fédération d'Armara a écrit :Mary Harmann :

@ Duvalon : Si vous pouviez cesser de nous insulter à longueur de temps, je pense que cela ferai des vacance aux oreilles de toute cette noble assemblée... Je vous signale que je vais dans votre sens mais comme toujours, aveuglé par votre haine envers nous, vous êtes incapable de le voir.
@ Tous : Nous ne rajouterons donc rien de plus.
Egon Schweinwald a écrit :Karen Uberkrass : - Je vous invite à vous prononcer sur les Amendements présentés par l'Eraluse (sur l'artikle 5) et la CSH (artikle 12)
Alexandros Stratonikos a écrit :Amendement 1 : Pour
Amendement 2 : Pour
Fédération d'Armara a écrit :Amendement 1 : POUR
Amendement 2: POUR
Frans van Eigenbrakel a écrit :Amendement 1: POUR
Amendement 2: CONTRE
Concernant l'amendement 2, l'URO déplore que sa demande de modification du texte n'ait pas été pris en considération. Son texte était le suivant : "Concernant l'amendement 12 présenté par la CSH, l'URO propose que "ou par toutes les décisions prises à cet effet par le Conseil Permanent" en soit retiré. Cette partie de phrase est trop vague et pourrait conduire a des traitements différents d'une nation à l'autre qui voudrait réintégrer l'Organisation. Si ce retrait est effectué, l'URO votera POUR, et CONTRE dans le cas contraire".
Shin Jae-Min a écrit :1: Pour 
2 Pour
Charles de Hauteville a écrit :Pour les deux
Picaban a écrit :Pour les deux
Egon Schweinwald a écrit :Karen Uberkrass : - Les amendements d'Eraluse et de la CSH portant le premier sur une modifikation de l'artikle 5 et le sekond sur l'ajout d'un nouvel artikle après l'artikle 11, sont tous deux approuvés. Voici donk la version modifiée du projet de charte. La numérotation des artikles du chapitre 4 ont été modifiés suite à l'ajout d'un nouvel artikle à la suite de l'artikle 11. Si vous avez enkore des propositions d'amendement a soumettre c'est le dernier moment. Le 1er février le dépôt d'amendements sera clos.



[table cellpadding="3" cellspacing="1" border="0" align="center" width="90%"]
[tr][td]PROJET DE CHARTE


Chapitre premier - Buts


1 - L'Organisation a pour but le rétablissement, le maintien et la préservation de la paix et de la sécurité internationale.

2 - Elle cherche à favoriser la résolution des différends et des conflits internationaux, par la négociation et la coopération entre ses Membres


Chapitre deux - Principes

3 - L'Organisation est fondée sur le principe du respect de la souveraineté et de l’indépendance de tous ses membres
 
4 - Les Membres de l'Organisation, doivent remplir les obligations qu'ils ont assumées aux termes de la présente charte.

5 - Les Membres de l'Organisation doivent, dans la mesure absolue du possible, régler leurs différents internationaux par des moyens pacifiques, de telle manière à ce que la paix et la sécurité internationale ne soient pas mises en danger.

6 - Aucune disposition de la présente charte n'autorise l'Organisation à intervenir dans les affaires qui relèvent essentiellement de la compétence nationale d'un État.


Chapitre trois - Membres

7 - Sont Membres de l'Organisation tous les Etats exerçant une souveraineté sur un territoire de l'Archipel et ayant signé puis ratifié la Charte de l'Organisation. Cependant, cette adhésion ne représente ni ne contraint en rien la reconnaissance dudit Etat, ses activités et ses frontières par les autres Nations membres.
 
8 - Tout nouvel Etat se créant sur l'Archipel devient membre de l'Organisation du moment qu'il signe et ratifie la Charte de l'Organisation.

9 - Si un Membre de l'Organisation enfreint de manière persistante les principes énoncés dans la présente Charte, il peut être suspendu ou exclu par un vote du Conseil permanent..

10 - La suspension d'un Membre requiert un vote à la majorité simple du Conseil permanent. Un Membre suspendu demeure membre de l'organisation mais ne peut plus exercer son droit de vote.

11 - L'exclusion d'un Membre requiert un vote à la majorité qualifiée des deux tiers du Conseil permanent. Un Membre exclu peut être réadmis au sein de l'Organisation, au plus tôt six mois après son exclusion, s'il en fait la demande et si le Conseil permanent approuve sa réadmission par un vote à la majorité simple.

12 - Une Nation peut à tout moment quitter l'Organisation selon sa décision propre. Pour cela, elle doit en informer le Conseil Permanent de l'Organisation qui prendra information de la décision. Cette dernière prendra effet après une période de préavis d'un mois.
Si une Nation ayant quittée de son propre chef l'Organisation désire la rejoindre de nouveau, elle devra se soumettre aux différentes étapes et processus indiqués par la présente Charte ou par toutes les décisions prises à cet effet par le Conseil Permanent.


Chapitre quatre - Organes

13 - L'organe principal de l'Organisation est le Conseil permanent où chaque Etat membre est représenté par un représentant permanent ayant rang d'ambassadeur. Chaque Etat membre dispose d'une voix lors des votes au Conseil permanent.

14 - Au début de chaque trimestre le Conseil permanent élit en son sein un secrétaire-général et deux sous-secrétaires généraux. Le secrétaire-général du Conseil permanent a pour mission de gérer les débats du Conseil, les sous-secrétaires généraux peuvent le suppléer en cas d'absence ou d'indisponibilité.
 
15 - Des organes additionnels peuvent être créés par l'Organisation selon les dispositions prévues par la présente Charte.

16 - La création d'un nouvel organe est conditionné a un vote du Conseil permanent. Si le nouvel organe est approuvé à l'unanimité, il devient un organe commun dont tous les membres de l'organisation sont membres d'office. Dans le cas où la création d'un nouvel organe ne recueille par l'unanimité mais obtient néanmoins la majorité des membres du Conseil permanent, le nouvel organe devient un organe restreint dont ne seront membres que les Etats ayant choisi d'y adhérer. Sa juridiction ne pourra s'appliquer qu'aux Etats y ayant adhéré.[/td][/tr]
[/table]
Shin Jae-Min a écrit :Shin Jae-Min pris connaissance du document


Pour le Liberistant, il n' y a plus rien à modifier. 
Charles de Hauteville a écrit :Passons à la suite dès maintenant.
Fédération d'Armara a écrit :Mary Harmann :

Idem pour nous, pas de modifications...
Daniel Evreyël a écrit :Nous sommes d'avis à passer directement au vote de cette Charte.
Ambassade Avaroise a écrit :Arban se pencha légèrement en direction de la délégation zollernoise, surpris par son mutisme.

- " Le Grand-Dvché n’a-t-il point de propositions à novs sovmettre ? "
Frans van Eigenbrakel a écrit :L'URO n'a plus d'amendement à proposer, et se tient prête à signer cette Charte ...
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Re: Conférence de Talamanca (Archivage)

Message par Joseph Kirov » Il y a 1 an

Egon Schweinwald a écrit :Karen Uberkrass : - Et bien s'il n'y a plus d'amendements nous pouvons konsidérer ke nous avons la version finale du texte. J'ai ajouté le nom komplet de l'organisation au début de chake chapitre ainsi k'un cinkième chapitre pour indiker ke l'ONA a son siège à Talamanca et administre les îles de Nautia et Ilette. Komme une majorité s'était déjà dégagée sur ces points je pense ke cela ne devrait pas poser de problème.

Voici donk le texte ke nous avons élaboré kollektivement au kours de ces deux semaines k'a duré cette konférence. J'invite donk les pays souhaitant faire partie de cette nouvelle organisation à signer puis à faire ratifier ce texte selon les dispositions en vigueur dans les pays respektifs.



 
CHARTE DE L'O.N.A


Chapitre premier - Buts

1 - L'Organisation des Nations de l'Archipel (ONA) a pour but le rétablissement, le maintien et la préservation de la paix et de la sécurité internationale.

2 - Elle cherche à favoriser la résolution des différends et des conflits internationaux, par la négociation et la coopération entre ses Membres


Chapitre deux - Principes

3 - L'Organisation des Nations de l'Archipel est fondée sur le principe du respect de la souveraineté et de l’indépendance de tous ses membres
 
4 - Les Membres de l'Organisation, doivent remplir les obligations qu'ils ont assumées aux termes de la présente charte.

5 - Les Membres de l'Organisation doivent, dans la mesure absolue du possible, régler leurs différents internationaux par des moyens pacifiques, de telle manière à ce que la paix et la sécurité internationale ne soient pas mises en danger.

6 - Aucune disposition de la présente charte n'autorise l'Organisation à intervenir dans les affaires qui relèvent essentiellement de la compétence nationale d'un État.


Chapitre trois - Membres

7 - Sont Membres de l'Organisation des Nations de l'Archipel tous les Etats exerçant une souveraineté sur un territoire de l'Archipel et ayant signé puis ratifié la Charte de l'Organisation. Cependant, cette adhésion ne représente ni ne contraint en rien la reconnaissance dudit Etat, ses activités et ses frontières par les autres Nations membres.
 
8 - Tout nouvel Etat se créant sur l'Archipel devient membre de l'Organisation du moment qu'il signe et ratifie la Charte de l'Organisation.

9 - Si un Membre de l'Organisation enfreint de manière persistante les principes énoncés dans la présente Charte, il peut être suspendu ou exclu par un vote du Conseil permanent..

10 - La suspension d'un Membre requiert un vote à la majorité simple du Conseil permanent. Un Membre suspendu demeure membre de l'organisation mais ne peut plus exercer son droit de vote.

11 - L'exclusion d'un Membre requiert un vote à la majorité qualifiée des deux tiers du Conseil permanent. Un Membre exclu peut être réadmis au sein de l'Organisation, au plus tôt six mois après son exclusion, s'il en fait la demande et si le Conseil permanent approuve sa réadmission par un vote à la majorité simple.

12 - Une Nation peut à tout moment quitter l'Organisation selon sa décision propre. Pour cela, elle doit en informer le Conseil Permanent de l'Organisation qui prendra information de la décision. Cette dernière prendra effet après une période de préavis d'un mois.
Si une Nation ayant quittée de son propre chef l'Organisation désire la rejoindre de nouveau, elle devra se soumettre aux différentes étapes et processus indiqués par la présente Charte ou par toutes les décisions prises à cet effet par le Conseil Permanent.


Chapitre quatre - Organes

13 - L'organe principal de l'Organisation des Nations de l'Archipel est le Conseil permanent où chaque Etat membre est représenté par un représentant permanent ayant rang d'ambassadeur. Chaque Etat membre dispose d'une voix lors des votes au Conseil permanent.

14 - Au début de chaque trimestre le Conseil permanent élit en son sein un secrétaire-général et deux sous-secrétaires généraux. Le secrétaire-général du Conseil permanent a pour mission de gérer les débats du Conseil, les sous-secrétaires généraux peuvent le suppléer en cas d'absence ou d'indisponibilité.
 
15 - Des organes additionnels peuvent être créés par l'Organisation selon les dispositions prévues par la présente Charte.

16 - La création d'un nouvel organe est conditionné a un vote du Conseil permanent. Si le nouvel organe est approuvé à l'unanimité, il devient un organe commun dont tous les membres de l'organisation sont membres d'office. Dans le cas où la création d'un nouvel organe ne recueille par l'unanimité mais obtient néanmoins la majorité des membres du Conseil permanent, le nouvel organe devient un organe restreint dont ne seront membres que les Etats ayant choisi d'y adhérer. Sa juridiction ne pourra s'appliquer qu'aux Etats y ayant adhéré.


Chapitre cinq - Siège


17 - L'Organisation des Nations de l'Archipel a son siège à Talamanca sur l'île de Nautia.

18 - Les îles de Nautia et Ilette sont placées sous l'administration directe de l'Organisation.


Egon Schweinwald a écrit :La présidente Karen Uberkrass signa le texte pour la Semi-Républik du Krassland
Alexandros Stratonikos a écrit :Le président Demetrios Stratonikos signa le texte pour la République de Skotinos.
Frans van Eigenbrakel a écrit :L'Ambassadeur Spécial de l'Union des Républiques Orionnaises (URO) signe la Charte de l'Organisation des Nations de l'Archipel (ONA). Cette charte est dès lors de fait ratifiée par le Strategos de Nôddia et le Protecteur de Doratos, ces derniers en ayant déjà approuvé la signature. Elle acquiert de la sorte effet immédiat sur l'ensemble des Orionnais, présents et à venir.
Julius Muller a écrit :
Duc de Silverstein a écrit :
Le Feld-Maréchal et le Secrétaire Général de la Wilhelmshof, travaillant de concert, n'avait pas manqué, dès leur arrivée, de fournir un rapport détaillé des travaux de la conférence, agrémenté d'une analyse et de propositions ; le rapport portait l'emprunte du Baron de Finkelstein. Le Ministre l'avait étudié avec attention, l'on travaillerait au discours qui donnerait la position du Zollernberg dont la parole était attendue :

"Mesdames et Messieurs les chefs d'état et de gouvernements,
Excellences,


Le Zollernberg, quoiqu'éloigné des discussions, n'en a pas moins été attentif aux débats qui ont animé cette honorable assemblée. Comme chacune des Nations représentées, il a placé dans le congrès de Talamanca les espoirs de paix, d'amitié et de coopérations entre les peuples de l'Archipel. Nous avons pensé que ces buts, ceux de l'Organisation des Nations de l'Archipel devaient être revendiqués. La paix mutuelle n'était pas le seul espoir que nous étions en droit de formuler. Bien que nous comprenions les craintes d'ingérence régulièrement formulée, il semble au Grand-duché que l'Organisation des Nations de l'Archipel ne peut réaliser pleinement les hautes ambitions que nous lui avons assignés seulement si elle est opérante. Il faut donc lui donner les moyens de son action. La paix n'est pas une déclaration d'intention elle est une préoccupation de tous les instants que seul un arbitre au dessus des intérêts particuliers de chacun peut réaliser. Il manque à l'ONA, en sa qualité propre, les moyens de prévenir, de réprimer, de sanctionner et de régler les conflits. Avoir omis de lui octroyer ses pouvoirs, certes menaçants pour chacun de nos gouvernements, c'est avoir rendu le texte que nous allons signer caduque et vide de sens. De plus, il nous apparaît que l'empire de cette charte et sa force contraignante, validé par la majorité des nations souveraines de l'Archipel, aurait dû pouvoir s'étendre aux non-membres de l'organisation en raison de l'impérieuse nécessité du maintien de la paix et de la sécurité internationale.

L'ONA que nous venons de créer devra également être amendée afin de préciser son fonctionnement, de rendre plus efficace ses moyens d'action, et de laisser davantage de place à l'expression des peuples. Le secrétaire général doit pouvoir voir son rôle défini et limiter à celui d'un exécutant des décisions de l'ONA dont la présidence doit revenir tour à tour à chacun de ces membres. Enfin, il manque à l'édifice que nous venons d'élever un bras armé : une cour internationale de Justice ; le Zollernberg l'appelle de ses vœux.

Les considérations que je viens de développer pousse le Zollernberg a choisir la voix de l'abstention. Cette abstention en marque pas une désapprobation sur les principes mais bien sur les moyens dévolus à l'ONA pour accomplir les buts que nous lui avons fixés. Soyez cependant certains chers collègues, bientôt membre de l'ONA, que le Zollernberg travaillera, de concert avec toutes les bonnes volontés, à l'optimisation de son fonctionnement dans la perspective du bien commun universel."
Shin Jae-Min a écrit :Le président Shin Jae-Min signa le texte pour la République Virtuelle du Liberistant
Fédération d'Armara a écrit :Mary Harmann :

Nous signons ce texte, cependant nous tenons à souligner tout comme le fait remarquer le Zollernberg, le manque de moyens en cas de refus d'obtempérer, le refus de certains de la mise en place d'une cour de justice. Nous signons ce texte avec réserve donc, espérant que ce dernier ne soit gravé dans le marbre et puisse être amélioré par des rectifications dans l'avenir...

Représentante d'Armara : Image
Alexandros Stratonikos a écrit :Le président Stratonikos reçu de mauvaises nouvelles du Skotinos. Ayant signé, et voyant que le vote est en bonne voie, il décida de retourner au pays, pour terminer son mandat, et prendre les dernières décisions nécessaires. Il salua les différents chef d'Etats, et monta de nouveau dans son coucou pour retourner à Facilitae.
Julius Muller a écrit :Farfouillant dans les papiers de Silverstein et du Premier Ministre, Julius comparait les différentes versions de la charte. Pestant contre certaines, lisant les autres sans rien dire. L’évènement était historique, ce qu’il avait produit risquait de ne pas autant marquer que cela le droit international public, les juristes des temps à venir n’auront pas beaucoup de travail pour dresser l’histoire des moments qui se déroulaient actuellement à Nautia.

La conférence tirait sur sa fin et le peu de temps qui restait, alors que certains pays se précipitaient pour signer la charte qui était clairement un document incomplet, devra être habilement mis à contribution.

Le Premier Ministre absent, le Ministre présent mais lui ayant laissé le droit de prendre la parole, Gatline était à la loge, occupé à recevoir les délégués pour quelques échanges informels. La route était libre pour la seconde intervention zollernoise qui serait sans doute la dernière.


« Mesdames et messieurs les délégués, notre séjour nautien est sur le point de se terminer et je sais que vous avez tous beaucoup travaillé au développement de l’ONA. Je ne reviendrais pas sur le propos du Duc de Silverstein sur lesquels je m’aligne bien naturellement. J’espère toutefois qu’ils vous permettront à tous de mûrir votre réflexion sur les attentes que nous sommes en droit d’avoir sur cette organisation et les ambitions que nous souhaiterions y mettre.
Pour ma part et au nom du Grand Duché de Zollernberg, je me permet de déposer deux derniers amendements, un amendement modificatif et un autre créant un chapitre supplémentaire :


L’article 16 est actuellement écrit comme suit :
« 16 - La création d'un nouvel organe est conditionné a un vote du Conseil permanent. Si le nouvel organe est approuvé à l'unanimité, il devient un organe commun dont tous les membres de l'organisation sont membres d'office. Dans le cas où la création d'un nouvel organe ne recueille par l'unanimité mais obtient néanmoins la majorité des membres du Conseil permanent, le nouvel organe devient un organe restreint dont ne seront membres que les Etats ayant choisi d'y adhérer. Sa juridiction ne pourra s'appliquer qu'aux Etats y ayant adhéré. »
La création de nouveaux organes au sein de l’ONA est intéressante, elle ouvre la piste à l’implication des nations sur des domaines connexes. Toutefois, l’organisation même de l’article 16 est inquiétante en cela qu’elle oblige l’unanimité pour créer un nouvel organe là ou une majorité simple (voire qualifiée) pourrait suffire dans la mesure ou ces organes tout comme l’ONA a comme mission de travailler au développement de l’ONA entière et pas uniquement de quelques nations. Nous proposons que l’article 16 soit modifié comme suit :
« 16 - La création d'un nouvel organe est conditionné a un vote du Conseil permanent. Cette création est décidée par une motion du Conseil Permanent adoptée à la majorité qualifiée des 3/5e. Si la motion de création est adoptée, l’organe proposé devient un organe commun ou tous les états ont la possibilité de s’y faire représenter suivant l’organisation interne de ce dernier. La motion portant création d’un nouvel organe de l’ONA comporte les modalité de représentation des états ainsi que les modalités de gestion interne. »

Pour finir, nous proposons l’ajout d’un titre final portant sur la modification de la présente charte. En effet, nous pensons qu’il devrait être possible de modifier la Charte afin que celle-ci puisse continuer de correspondre aux attentes de chacun. Le Zollernberg fait donc la proposition suivante :
Chapitre cinq – Révision

17- La présente charte peut être modifiée afin de suivre la volonté des Etats signataires et de s’adapter aux enjeux des temps à venir. La proposition d’amendement de la Charte de l’ONA est déposée auprès du Secrétaire Général et soutenue par au moins trois états signataires de la charte. Une motion d’amendement de la Charte de l’ONA est adoptée à la majorité des 3/5e des membres du Conseil Permanent.

18- Les amendements à la Charte de l’ONA sont exécutoires à partir du renouvellement trimestriel du Secrétariat Général de l’ONA.
Je vous remercie.
Daniel Evreyël a écrit :La Ministre des Affaires Etrangères éralique Klara Mõraan était sceptique face au premier amendement proposé par le Zollernberg.
Devons-nous comprendre que si un pays refuse la création d'un organe, mais que ce-dernier vennait à être mis-en-place, il sera quand même contrait d'adopter les dispositions votés par cette organe commun, même s'il ne se fait pas représenter ? Il s'agit là d'une violation grave de la souveraineté nationale. Si un Etat décide de ne pas participer à un organe spécifique non voté à l'unanimité par le Conseil, l'ONA n'a aucunement le droit d'imposer ces dispositions à ce-dernier.
Diplomatie Scanthéloise a écrit :Ulk Pinsson - Je ne suis pas habilité à ratifier cette Charte et l'adhésion de la Confédération à cette Organisation. Le Très Honorable Souverain Peuple Scanthélois est le seul à pouvoir décider de son envie de rejoindre une Organisation supraconfédérale.

Aussi, j'embarque avec moi la présente charte, ainsi que les dernières modifications proposées par le représentant zollernois, qui s'opposent clairement au libre arbitre des Nations, et un référendum sera organisé sur la question de notre éventuelle adhésion après les élections en cours. La Table Ronde en place pourra à la suite de ces dernières, demander au Très Honorable Souverain Peuple Scanthélois de se pencher sur cette question.

Excellences, je vous quitte donc dès à présent....

Et avant que les délégations puissent l'interrompre, Ulk se retira vers l'Eolia. Il était temps d'utiliser l'hologrammeur pour faire une apparition en Confédération de Scanténoisie-Helvetia....Dans le même temps, il prit position au sein de la Montgolfière d'Etat et prit la direction d'Aarosia...
Frans van Eigenbrakel a écrit :"Le Président de la Conférence pourrait-il faire une mise au point: comment Son Excellence Julius Muller peut-elle encore proposer des amendements, alors que la Charte est déjà signée par plusieurs nations participantes?"
Egon Schweinwald a écrit :Ces Zozos ne komprenaient décidemment rien à rien se dit la présidence krasslandaise. Ils s'abtiennent de participer aux débats pendant deux semaines et kand le texte est finalisé ils viennent dire ke ça leur konvient pas. Et en plus kand on leur demande de signer ils s'abstiennent komme si c'était un vote...

Karen Uberkrass : - A ceux ki konsidèrent le texte aktuel komme insuffisant, je rappelle k'il est assez souple pour permettre ulterieurement la kréation d'organes supplémentaires. Je précise par ailleurs et notamment a l'attention de la délégation zollernoise ke nous n'en sommes lus a la phase des votes ou des amendements. J'avais précédement indiké ke le 31 janvier était la date limite pour le dépôt d'amendements. Il ne s'agit pas de voter pour ou kontre le texte mais de savoir si vous signez le texte et devenez membres de l'ONA ou si vous ne signez pas et vous restez en dehors de l'organisation. Une abstention revient donk a ne pas faire partie de l'organisation. Et pour la délégation skanthéloise je précide k'on ne demande pas une ratifikation aujourd'hui mais juste une signature. En général les chefs d'Etats signent les textes ki sont ensuite soumis a ratifikation des parlements ou à un referendum si la konstitution le demande. Cela dépend de la konstitution de chake pays.
Charles de Hauteville a écrit :Le Saint-Empire annonce signer la charte en l'état. Elle est le reflet d'une réflexion commune et de la volonté des Etats participants.

Le Saint-Empire est heureux de voir le Zollernberg participer enfin à la Conférence. Nous acceptons cependant les amendements du Zollernberg, qui pourrons être intégré à la fin de la première séance du Conseil Permanent que nous pourrions tenir dès ratification de la Charte par les Etats signataires. Le Zollernberg devant évidemment signer la Charte maintenant pour pouvoir réitérer ces amendements en Conseil Permanent.
Picaban a écrit :Le Président de la République Francovare Archimède Parmentier signa le traité qui devait etre ratifié par le Senat ou eventuellement par référendum , il n'avait pas encore décidé et pourrait ne pas avoir à le faire.


En ce qui concerne les derniers amendements , je rejoins Edoran , nous en parlerons lors de la prochaine séance du Conseil Permanent.
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Re: Conférence de Talamanca (Archivage)

Message par Joseph Kirov » Il y a 1 an

Shin Jae-Min a écrit :Le président de la république liberienne quitta la conférence de Talamanca. Il prit l'avion de la compagnie Air Libé, à destination d'Indant-Ville.
Picaban a écrit :Le Président Francovar voyant que le débat était terminé quitta aussi le sommet tout en saluant les chefs d'Etat encore présent.
Ambassade Avaroise a écrit :L’ambassadeur avarois apposa sa signature sur le document final, salua ses confrères, puis se dirigea vers le salon du banquet d’où se dégageait déjà un fumet des plus extraordinaires.
Daniel Evreyël a écrit :La Ministre Mõraan signa électroniquement la Charte. Elle fut officiellement adoptée par l'Eraluse (HRP: nous imaginons qu'elle fut adoptée par la voie d'un référendum, car le forum du Pays est encore en construction).

Après cela, Klara voulait profiter des délices qui lui sont proposés au banquet.
abalecon a écrit :L'ambassadrice d'Abalecon signa le texte et quitta sa place pour rejoindre la loge zollernoise où elle était attendue.
Zollernberg a écrit :Le Duc de Silverstein s'était fait discret dans la salle de la Conférence. Il faut dire que la délégation zollernoise n'avait guère brillé, pire elle avait humilié le Grand-duché. Muller et Gatline était exempt de toutes fautes, ce qui n'était pas le cas du Premier Ministre Zabrücksi et plus encore, du Ministre Duc de Silverstein. Ce dernier, la mine déconfite - ce qui ne lui était arrivé qu'une fois dans sa vie, lorsqu'il s'était fait applatir par le champion Krasslandais de lutte Skotinecque, sport qu'il pratiquait assidument. L'estocade une fois encore était venu du Krassland, mais surtout de sa propre bêtise. C'est pourquoi cela n'entamait pas ses espoirs de paix entre le Grand-duché et la Semi-République. Pour l'heure, après cette déconvenue, le Ministre envisageait sa démission. La presse et les parlementaires zollernois ne manquerait pas de la lui demander. Ainsi il n'était pas pressé de retourner à Wilhelstaufen et comptait encore profité de la plage et des vagues afin de zurfer et de profiter des ruines de la civilisation nautienne.

S'approchant du précieux document, il en parapha le bas et apposa ainsi la signature du Zollernberg qui devenait l'un des membres fondateurs de l'ONA. Alors qu'il quittait la salle de conférence, un fumet guida ses pas vers le banquet. Il se dit que feu le Grand-duc Louis Ier n'aurait bouder son plaisir.
Dimitri Litovski a écrit :Ce fut ensuite le président valdisk qui signa le traité, confirmant la participation du Valdisky à la future ONA.
Tsarat d'Eridan a écrit :Le Représentant de Sa Majeste le Tsar , signa également le Traité , Eridan avait contribué petitement à cet événement. Il restait des points tels que la souveraineté ou une pseudo cour de justice qui, n'avaient pas assez été développer ou les modalités de fonctionnements non évoquées.

Après la signature les représentants éridanais allèrent au salon du Banquet afin de profiter du menu et des mets succulents.
Egon Schweinwald a écrit :Avant de rejoindre la salle du banquet, la présidente Uberkrass relut la longue liste des Etats signataires :

- Krassland
- Skotinos
- U.R.O
- Liberistant
- Edoran
- Armara
- Francovie
- Avaricum
- Eraluse
- Abalecon
- Zollernberg
- Valdisky
- Eridan

13 Etats avaient déjà signé le traité. Il ne manquait que la CSH dont le représentant était parti sans signer car il devait d'abord semble t'il consulter son parlement national et Prya, l'Etat co-organisateur du sommet, qui devrait également signer le document dès que le président Duvalon serait de retour de Kaora. Si tous les Etats signataires parvenaient a faire ratifier le texte l'O.N.A devrait donc compter une quinzaine de membres et incluerait tous les Etats actifs du micromonde. La Conférence de Talamanca était un succès et venait d'ouvrir un nouveau chapitre dans l'histoire micromondiale. Karen Uberkrass, poussa un soupir de soulagement et se dirigea vers la salle du banquet avec la fierté d'avoir d'avoir réussi en moins d'un mois a transformer une idée en une organisation. Elle avait peine a croire tout ce qui était advenu depuis cette discusion informelle du 3 janvier dans le jardin de son châlet de Superkrassberg au cours de laquelle elle avait fait part pour la première fois à Duvalon de son idée de faire renaître une organisation internationale dans la lignée de l'ancienne ONV.
arthurduvalon a écrit :Arthur Duvalon, le président pryan, s'était éclipsé pour traiter quelques affaires internes et étaient de retour à la conférence. Il s'approcha de la charte déjà signée par la majorité des participants et prit un peu de temps pour savourer le moment. Admiratif du travail abattu par Karen Uberkrass, il était fier de faire partie de ses contacts rapprochés. Certes, cette nouvelle organisation ne pourrait garantir l'installation d'une paix durable au sein de l'Archipel, mais elle contribuerait certainement alors que plusieurs nations avaient déjà annoncé l'augmentation de leurs budgets d'armement.

Sortant son superbe stylo "Mont Palatar" il apposa sa signature en bas du document.
Fédération d'Armara a écrit :Mary harmann s'était quelque peu attardée pour rencontrer les représentant du Zollernberg. Mais le coup de téléphone du président lui demandant de rentrer pour consultation ne lui permettait pas de rester plus. Elle monta dans le MHC-01 Présidentiel pour Armara.
Elle rencontrerai probablement les Zollernois plus tard lors de la tournée présidentiel.
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Zollernberg a écrit :Après le départ des dernières délégations, la délégation zollernoise quitta elle aussi Talamanca pour Wilhelstaufen, où serait bientôt ratifié le traité.
Tsarat d'Eridan a écrit :La délégation éridanaise quitta elle aussi la conférence avec le moyen de locomotion atypique
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Charles de Hauteville a écrit :Le Saint-Empire d'Edoran annonce que la Charte de l'ONA a été ratifiée par Sa Majesté Impériale.
Ambassade Avaroise a écrit :L’on fit communiquer à Talamanca que la charte de l’ONA venait d’être ratifiée par Avaricum.
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Re: Conférence de Talamanca (Archivage)

Message par Joseph Kirov » Il y a 1 an

Fédération d'Armara a écrit :La charte de l’ONA vient d’être ratifiée par Armara
Fédération d'Armara a écrit :La charte de l’ONA vient d’être ratifiée par Armara
Alexandros Stratonikos a écrit :Le Skotinos a ratifié la charte de l'ONA, a l'unanimité des votes de la Forca.
Egon Schweinwald a écrit :Le Krassland aussi a ratifié la charte de l'ONA.


Ceci porte à 6 le nombre d'Etats ayant ratifié la charte et l'ayant signalé ici : Eraluse, Edoran, Avaricum, Armara, Skotinos, Krassland.
Frans van Eigenbrakel a écrit :EL/
Egon. L'URO a ratifié et signé la Charte de l'ONA ici à la date du 1 février 2015. Tu peux donc la rajouter à ta liste ci-dessus.
EL/
RV. Liberistant a écrit :La République Virtuelle du Liberistant à ratifié la charte de l'ONA à 78% à l'assemblée.
Egon Schweinwald a écrit :Mise à jour :

Ont ratifié la Charte de l'ONA et l'on annoncé ici :

Eraluse,
Edoran,
Avaricum,
Armara,
Skotinos,
Krassland.
U.R.O
Liberistant


Ont ratifié la charte mais ne l'ont pas encore annoncé ici :

Abalecon
Eridan


Ratification en cours (débat ou vote au parlement):

Prya
Zollernberg


Pas de nouvelles :

Francovie
Valdisky


N'a ni signé ni ratifié :

CSH
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