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Constitution du Duché de Taraspol

Posté : 09 févr. 2020, 12:46
par Kolozistan
Duché de Taraspol
Constitution
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Préambule

Le Duché de Taraspol affirme être une partie intégrante du Royaume du Kolozistan, et reconnaît le Roi du Kolozistan comme souverain suprême.

Titre Premier - Du Duché

Article 1
Le nom officiel de l'Etat Fédéré est le Duché de Taraspol.
Son régime politique est une Monarchie Constitutionnelle.

Article 2
Le Chef de l'Etat Fédéré est la Duchesse de Taraspol.
La Duchesse est succédée sur le trône selon l'ordre de progéniture strictement féminine, directe et légitime.

Article 3
La capitale est sise à Dzerjinsk.

Titre II - De l'Assemblée Ducale

Article 4
L'Assemblée Ducale est le Parlement du Duché de Taraspol.
Elle est composée de 50 membres, élus au suffrage universel pour 1 an.

Titre III - De la Constitution

Article 5
La présente Constitution peut être modifiée uniquement sur proposition de la Duchesse de Taraspol, et doit recueillir au moins les 2/3 des votes du Conseil Ducal.

Signé le 26 novembre 2018,
Alexandre Ier, Roi du Kolozistan et Grand-Duc de Belgograd