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Décret n°2018-05-01 : Création du titre de Héros du Kolozistan et de l'Ordre d'Ivan

Posté : |17 Mai 2018|, 10:00
par Svetlana Sokolova
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Royaume du Kolozistan
Rœ¥æumə Đu Kœlœzi§þæn
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Décret n°2018-05-01
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Article 1
Le présent Décret instaure 2 titres honorifiques : Héros du Kolozistan et Ordre d'Ivan.

Article 2
Le titre de Héros du Kolozistan est la plus haute distinction décernée. Elle est remise par le Roi, qui décide seul de la décerner ou non. Les décorés peuvent être kolozistanais ou étrangers. Elle peut être décernée à titre posthume.

Article 3
Le titre de l'Ordre d'Ivan est la seconde plus haute distinction décernée. Elle est remise par le Premier Ministre, qui décide seul de la décerner ou non. Les décorés peuvent être kolozistanais ou étrangers. Elle ne peut pas être décernée à titre posthume.

Article 4
Seul le Roi peut décider de retirer une distinction de Héros du Kolozistan. Pour retirer une distinction de l'Ordre d'Ivan, seul le Roi peut le décider, sur proposition du Premier Ministre.

Article 5
Les distinctions sont décernées au maximum 1 fois par mois. Les Héros du Kolozistan sont inscrits dans une liste par le Roi, et les Ordre d'Ivan sont inscrits dans une liste par le Premier Ministre.

Héros du Kolozistan
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Ordre d'Ivan
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