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T-06/2017 : Reconnaissance entre le Zollernberg et le Kolozistan

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Kolozistan
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T-06/2017 : Reconnaissance entre le Zollernberg et le Kolozistan

Message par Kolozistan » Il y a 1 an

 ! Message de : Kolozistan
Traité abrogé le 20/11/2017 par le Président de la République, Nurzhan Kazakhaïev
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Traité n°06/2017
Reconnaissance entre le Zollernberg et le Kolozistan
La République du Kolozistan, représenté par son ambassadeur auprès du Grand-Duché de Zollernberg
Le Grand-Duché de Zollernberg, représenté par le Secrétaire général de la Wilhelmshof,

conviennent ce qui suit :

Article 1.
La République du Kolozistan et le Grand-Duché de Zollernberg reconnaissent mutuellement leurs frontières et territoires respectifs. Ils s’engagent à respecter leurs institutions et leur souveraineté respectives et à ne pas s’ingérer dans les affaires de l’autre partie.

Article 2.
Les hautes parties contractantes s’engagent à développer entre elles, dans les domaines où elles le jugeront utile, des coopérations basées sur le respect et la confiance réciproques. Elles favorisent l’amitié entre leurs peuples ainsi que la paix dans le Micromonde.

Article 3.
Les hautes parties contractantes s’engagent à tenir des consultations régulières entre elles, en vue d’harmoniser le développement de leurs relations bilatérales. Pour se faire, elles échangent des ambassadeurs et procèdent à des rencontres régulières à tous les niveaux.

Article 4.
Les ambassadeurs des deux parties bénéficient de l’immunité diplomatique. Les deux nations signataires s’engagent à ce que les délits et crimes éventuellement commis par les personnels diplomatiques soient poursuivis par la Justice.

Article 5.
Les hautes parties contractantes s’engagent à assurer la sécurité des biens et des personnels diplomatiques et à mettre à leur disposition un bâtiment convenable.

Article 6.
Le présent traité est soumis à ratification selon les procédures de chaque pays signataire, et entrera en vigueur dès que celle-ci aura été conclue par les deux parties. Il s'applique à titre d'anticipation dès la signature du présent traité.

Article 7.
Le présent traité pourra être dénoncé par l’une des Parties. Toutefois un délai de 15 jours devra être respecté entre la dénonciation de ce traité et son abrogation.
Signé le 02 janvier 2017
Vladimir Illich Sokolov, Président de la République
Louis de Klausbourg, Secrétaire Général de la Wilhelmshof de Zollernberg


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