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T-04/2016 : Reconnaissance entre Edoran et le Kolozistan

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T-04/2016 : Reconnaissance entre Edoran et le Kolozistan

Message par Kolozistan » Il y a 1 an

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Traité n°04/2016
Reconnaissance entre Edoran et le Kolozistan
Les parties contractantes, à savoir,

La République du Kolozistan, ci-après dénommé Kolozistan, représenté par Son Excellence Vladimir Illich Sokolov, Président de la République du Kolozistan, d'un part,

Et

Le Saint-Empire d'Edoran, ci-après dénommé Edoran, représenté par Son Excellence Charles de Hauteville, Chancelier impérial, Ministre des Affaires Etrangères, de la Défense et de l'Outre-mer, d'autre part,

Réuni à Allancia, capitale d'Edoran,

Conviennent ensemble des dispositions suivantes :

Titre 1 : De la Reconnaissance Mutuelle

Article 1er.
Le Kolozistan et Edoran reconnaissent mutuellement leur existence en tant qu'Etats indépendants et souverain de l'Archipel du Micromonde. Les parties contractantes reconnaissent leurs souverainetés respectives sur la totalités des territoires revendiqués par l'un et l'autre.

Le Kolozistan reconnait l'indépendance de la ville de Tràvna vis à vis de la République du Kolozistan, ainsi que son statut de co-principat édorano-belondaure.

Article 2.
Les parties constrantes établissent des relations diplomatiques réciproques. Pour ce faire, il est établi une Ambassade d’Edoran au Kolozistan avec nomination d’un ambassadeur, interlocuteur privilégié du Kolozistan. De même, il est établi une Ambassade du Kolozistan en Edoran, avec nomination d’un ambassadeur, interlocuteur privilégié d'Edoran.

Titre 2 : De la Coopération Générale

Article 3.
Les parties contractantes s’engagent à promouvoir la Paix sur le Continent Nord, et plus largement, à l’échelle de l’Archipel.

Article 4.
Les parties contractantes s’engagent à se porter assistance humanitaire en cas de besoins explicitement exprimé de l’une des parties contractantes. De même, en cas de catastrophes naturelles ou technologiques touchant l’une des parties contractantes, l’autre s’engage à lui porter assistance dans les plus brefs délais.

Article 5.
Chaque partie contractante s’engage à respecter les décisions concernant les affaires intérieures de l'autre partie sans effectuer d'ingérence.

Article 6.
Les parties contractantes s’engagent à créer, à développer et à intensifier leurs échanges dans les domaines culturels, universitaires et sportifs. Les parties contractantes informeront l’autre partie en cas de manifestations culturelles, universitaires, politiques ou sportives, via son ambassade, afin de favoriser la mise en place d’échanges.

Article 7.
Les parties contractantes s’engagent par ce traité à ouvrir entre elles, des liaisons de transports de voyageurs.

Titre 3 : De la Coopération Économique

Article 8.
Les parties contractantes s’engagent à promouvoir une coopération économique, mutuellement avantageuse tout en respectant leurs modèles politico-économiques et leurs modalités de création d'entreprise respectifs.  

Article 9.
Le Kolozistan donne concession perpétuelle à Edoran pour l'exploitation et la gestion plénière du tronçon kolozistanais de la ligne transterranovienne. En contrepartie, Edoran s'engage à assurer la sécurité du tronçon et des gares sus-citées et à favoriser l'accès au transterranovien aux citoyens du Kolozistan.

Titre 4 : De la Coopération Judiciaire

Article 10.
Les parties contractantes respecteront les lois en vigueur sur leurs territoires respectifs. Les décisions de justice sont souveraines aux Nations.

Article 11.
Les parties contractantes mettent en place une coopération et une politique commune en matière de lutte contre le terrorisme et le crime organisé.

Article 12.
Les parties contractantes s’engagent auprès de l’autre à faire respecter les décisions de justice. Dans ce cadre, les parties contractantes mettent en place, par ce traité, des accords d’extradition d’un condamné sur demande de l’une des parties contractantes et présentation du dossier de justice et de condamnation.

Titre 5 : De la Non-Agression et de la Coopération Militaire

Article 13.
Les parties contractantes s'engagent à ne pas se porter atteinte militairement mutuellement et à ne pas nuire à leurs intérêts respectifs à travers le Micromonde, ni même via un pays alliés ou vassals.

Article 14.
Les parties contractantes s'engagent à se défendre mutuellement en cas d'agression ou d'atteinte à leurs intérêt à travers le micromonde par un pays tiers.

Article 15.
Les parties contractantes ouvrent réciproquement les portes de leurs écoles militaires à leurs éleves officiers respectifs. De même, elles s'engagent à favorisé l'organisation d'exercice commun entre leurs armées respectives.

Article 16.
Les parties contractantes s'engagent à laisser accessible leurs ports et aéroports, civils et militaires à leurs avions et navires, civils et militaires, en cas de demande d'assistance ou en cas de conflit avec un pays tiers.  

Titre 6 : Des Dispositifs Spécifiques

Article 17.
Les chefs d’Etat des parties contractantes s'efforceront à organiser de manière alternée, une rencontre semestrielle pour discuter de la programmation de projets communs.

Article 18.
Le présent traité sera adopté selon les procédures en vigueur dans chacune des Nations. Il entrera en vigueur après ratification complète des parties contractantes.
Signé le 28 mars 2016
Vladimir Illich Sokolov, Président de la République du Kolozistan
Charles de Hauteville, Chancelier impérial du Saint-Empire d'Edoran


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