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T-11/2017 : Reconnaissance entre Véran et le Kolozistan

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T-11/2017 : Reconnaissance entre Véran et le Kolozistan

Message par Kolozistan » Il y a 1 an

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Traité n°11/2017
Reconnaissance entre Véran et le Kolozistan
Les Parties contractantes,
à savoir,

Svetlana Sokolova, Présidente de la République du Kolozistan
Jonas de Pont-Callec, Chef d’État de la République de Véran

Désireux de garantir la paix et le bon voisinage entre leurs États,
Désireux de créer les conditions d'une coopération approfondie entre leurs États,

ont convenu de ce qui suit:

TITRE 1 : DE LA RECONNAISSANCE MUTUELLE

Article 1.
La République du Kolozistan reconnaît la République de Véran.

Article 2.
La République de Véran reconnaît la République du Kolozistan.

Article 3.
Le République du Kolozistan et la République de Véran se déclarent une paix perpétuelle.

Article 4.
La République du Kolozistan s'engage à établir un consulat vérannais à Belgograd et à y recevoir les missions diplomatiques vérannais.

TITRE 2 : DES RELATIONS DE BON VOISINAGE

Article 1.
Les hautes parties contractantes s'engagent à respecter l'intégrité de leurs frontières. La République du Kolozistan et la République de Véran reconnaissent leur souveraineté respectives à l'intérieur d'elles.

Article 2.
Les hautes parties contractantes reconnaissent leur gouvernement comme le seul légitime à exercer le pouvoir sur leur territoires nationales respectifs et comme les seuls légitimes à porter la voix diplomatique de leurs pays respectifs.

Article 3.
Les parties contractantes s'engagent à entretenir des relations guidées par les valeurs et les principes exprimés dans la charte de l'Organisation des Nations de l'Archipel, à savoir le maintien de la paix et la coopération à l'échelle micromondiale.

TITRE 3 : DU PRÉSENT TRAITÉ

Article 1.
Le présent traité entrera en vigueur dès sa ratification selon les modalités propres à chacun des états. Son application est anticipée à la signature du présent traité.
Signé le 18 juillet 2017
Svetlana Sokolova, Présidente de la République
Jonas de Pontcallec, Chef de L’État de la République de Véran


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