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T-14/2017 : Reconnaissance entre la Francovie et le Kolozistan

Retrouvez-ici la liste des traités entre le Kolozistan et les autres Etats du Micromonde.
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Kolozistan
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T-14/2017 : Reconnaissance entre la Francovie et le Kolozistan

Messagepar Kolozistan » 12 sept. 2017, 11:24

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Traité n°14/2017
Reconnaissance entre la Francovie et le Kolozistan


Titre I - De la reconnaissance.

1.1. La République du Kolozistan reconnaît les frontières et la souveraineté du Royaume de Francovie, comme celles d'une micronation virtuelle libre, partie intégrante du micromonde francophone.
1.2. Le Royaume de Francovie reconnaît les frontières et la souveraineté de la République du Kolozistan comme celles d'une micronation virtuelle libre, partie intégrante du micromonde francophone.
1.3. Il est établi une Ambassade de la République du Kolozistan sur le territoire du Royaume de Francovie.
1.4. Il est établi une Ambassade du Royaume de Francovie sur le territoire de la République du Kolozistan.
1.5. Les Hautes Parties reconnaissent le droit à l'immunité de leurs ambassadeurs ainsi que la législation du pays dans lequel leur ambassade réside. Dans l'application du droit à l'immunité, les autorités des deux Nations s'engagent mutuellement à ce que la Justice puisse s'exercer dans le cas de délits ou de crimes commis par le personnel d'ambassade.

Titre II - Des engagements réciproques.

2.1. Les Hautes Parties contractantes proclament leur attachement commun à la stabilité. Chacune des Hautes Parties contractantes s'engage à ne pas déstabiliser le système politique et économique en vigueur chez la tierce partie.
2.2. Les Hautes Parties contractantes proclament la paix et l'amitié entre elles.
2.3. Les hautes parties contractantes s’engagent à développer entre elles, dans les domaines où elles le jugeront utile, des coopérations basées sur le respect et la confiance réciproques. Elles favorisent l’amitié entre leurs peuples ainsi que la paix dans le Micromonde.
2.4. Les hautes parties contractantes s’engagent à assurer la sécurité des biens et des personnels diplomatiques et à mettre à leur disposition un bâtiment convenable.

Titre III - Du présent Traité.

3.1. Dès qu'une des Hautes Parties contractantes aura ratifié le présent Traité conformément à ses règles institutionnelles, elle le signifiera à l'autre partie.
3.2. Le présent Traité entrera en vigueur, et liera les Hautes Parties contractantes, à compter de sa ratification par les deux parties conformément à leurs règles institutionnelles respectives.
3.3. Entre sa signature et sa ratification, le présent Traité sera appliqué par les Hautes Parties contractantes à titre d'anticipation.
3.4. Si les Hautes-Parties souhaitent rompre ce traité, un préavis de 15 jours sera en vigueur.


Signé le 06 septembre 2017
Svetlana Sokolova, Présidente de la République
Archimède Parmentier, Premier Gouverneur du Royaume de Francovie


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