[T-20/2019] Reconnaissance entre le Zollernberg et le Kolozistan

Retrouvez-ici la liste des traités internationaux signés par le Royaume du Kolozistan.
Verrouillé
Avatar du membre
Kolozistan
Administrateur du site
Messages : 234
Enregistré le : 08 févr. 2020, 14:25
Contact :

[T-20/2019] Reconnaissance entre le Zollernberg et le Kolozistan

Message par Kolozistan »

Traité n°20/2019
Reconnaissance entre le Zollernberg et le Kolozistan

Le Royaume du Kolozistan, représenté par Son Altesse Royale Alexandre Ier,
Le Grand-Duché de Zollernberg, représenté par le Ministre des Affaires Etrangères Adam Buchleither

conviennent ce qui suit :

Article 1.
Le Royaume du Kolozistan et le Grand-Duché de Zollernberg reconnaissent mutuellement leurs frontières et territoires respectifs. Ils s’engagent à respecter leurs institutions et leur souveraineté respectives et à ne pas s’ingérer dans les affaires de l’autre partie.
Le Royaume du Kolozistan reconnaît le Wasserland comme partie intégrante du territoire du Grand-Duché de Zollernberg.

Article 2.
Les hautes parties contractantes s’engagent à développer entre elles, dans les domaines où elles le jugeront utile, des coopérations basées sur le respect et la confiance réciproques. Elles favorisent l’amitié entre leurs peuples ainsi que la paix dans le Micromonde.

Article 3.
Les hautes parties contractantes s’engagent à tenir des consultations régulières entre elles, en vue d’harmoniser le développement de leurs relations bilatérales. Pour se faire, elles échangent des ambassadeurs et procèdent à des rencontres régulières à tous les niveaux.

Article 4.
Les ambassadeurs des deux parties bénéficient de l’immunité diplomatique. Les deux nations signataires s’engagent à ce que les délits et crimes éventuellement commis par les personnels diplomatiques soient poursuivis par la Justice.

Article 5.
Les hautes parties contractantes s’engagent à assurer la sécurité des biens et des personnels diplomatiques et à mettre à leur disposition un bâtiment convenable.

Article 6.
Le présent traité est soumis à ratification selon les procédures de chaque pays signataire, et entrera en vigueur dès que celle-ci aura été conclue par les deux parties. Il s'applique à titre d'anticipation dès la signature du présent traité.

Article 7.
Le présent traité pourra être dénoncé par l’une des Parties. Toutefois un délai de 15 jours devra être respecté entre la dénonciation de ce traité et son abrogation.
Verrouillé

Retourner vers « Traités internationaux »

Qui est en ligne

Utilisateurs parcourant ce forum : Aucun utilisateur enregistré et 1 invité