[T-25/2020] Reconnaissance entre l'Union Ducale Trans-Océane et le Kolozistan

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[T-25/2020] Reconnaissance entre l'Union Ducale Trans-Océane et le Kolozistan

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Traité n°25/2020
Reconnaissance entre la Transocéanie et le Kolozistan

Le Royaume du Kolozistan, représenté par le Ministre des Affaires Etrangères, Vladimir Poltine,
L'Union Ducale Trans-Océane, représentée par la Première Ministre, Brigitte Neustadt,

conviennent ce qui suit :

Article 1.
Le Royaume du Kolozistan et l'Union Ducale Trans-Océane reconnaissent mutuellement leurs frontières et territoires respectifs. Ils s’engagent à respecter leurs institutions et leur souveraineté respectives et à ne pas s’ingérer dans les affaires de l’autre partie.

Article 2.
Les hautes parties contractantes s’engagent à développer entre elles, dans les domaines où elles le jugeront utile, des coopérations basées sur le respect et la confiance réciproques. Elles favorisent l’amitié entre leurs peuples ainsi que la paix dans le Micromonde.

Article 3.
Les hautes parties contractantes s’engagent à tenir des consultations régulières entre elles, en vue d’harmoniser le développement de leurs relations bilatérales. Pour se faire, elles échangent des ambassadeurs et procèdent à des rencontres régulières à tous les niveaux.

Article 4.
Les ambassadeurs des deux parties bénéficient de l’immunité diplomatique. Les deux nations signataires s’engagent à ce que les délits et crimes éventuellement commis par les personnels diplomatiques soient poursuivis par la Justice.

Article 5.
Les hautes parties contractantes s’engagent à assurer la sécurité des biens et des personnels diplomatiques et à mettre à leur disposition un bâtiment convenable.

Article 6.
Le présent traité est soumis à ratification selon les procédures de chaque pays signataire, et entrera en vigueur dès que celle-ci aura été conclue par les deux parties. Il s'applique à titre d'anticipation dès la signature du présent traité.

Article 7.
Le présent traité pourra être dénoncé par l’une des Parties. Toutefois un délai de 3 jours devra être respecté entre la dénonciation de ce traité et son abrogation.

Fait à Loràr, en Transocéanie, le 17 juillet 2020.
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