[T-24/2020] Reconnaissance entre le Avaricium et le Kolozistan

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Kolozistan
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Traité n°24/2020
Reconnaissance entre Avaricium et le Kolozistan

Le Saint-Empire Avarois, représenté par Son Excellence le Duc Aimé-Théodore de Bellièvre-Épinac, Garde des Scels & du Trésor des Chartes,

&

Le Royaume du Kolozistan, représenté par Son Excellence Vladimir Poltine, Ministre des Affaires Étrangères,

Désignés infra comme Hautes Parties contractantes,

S'accordent sur le présent Traité.

Titre I - De la reconnaissance.

I.I. Le Saint-Empire Avarois reconnaît les frontières et la souveraineté du Royaume du Kolozistan, comme celles d'une nation indépendante, partie intégrante de l'Archipel.

I.II. Le Royaume du Kolozistan reconnaît les frontières et la souveraineté du Saint-Empire Avarois, comme celles d'une nation indépentante, partie intégrante de l'Archipel.

I.III. Il est établi une Ambassade du Saint-Empire Avarois sur le territoire du Royaume du Kolozistan.

I.IV. Il est établi une Ambassade du Royaume du Kolozistan sur le territoire du Saint-Empire Avarois.

I.V. Les Hautes Parties contractantes reconnaissent le droit à l'immunité diplomatique des ambassadeurs de l'autre partie officiellement mandatés sur leur territoire.

Titre II - Des engagements réciproques.

II.I. Les Hautes Parties contractantes s'engagent à ne pas s'immiscer dans les affaires internes de l'autre partie.

II.II. Les Hautes Parties contractantes proclament la paix et l'amitié entre elles.

II.III. Les Hautes Parties contractantes s’engagent à développer entre elles, dans les domaines où elles les jugeront utiles, des coopérations basées sur le respect et la confiance réciproques.

II.IV. Les Hautes Parties contractantes s’engagent à assurer la sécurité des biens et des personnels diplomatiques de l'autre partie, et à mettre à leur disposition un édifice convenable.

Titre III - Du présent Traité.

III.I. Dès que l'une des Hautes Parties contractantes aura ratifié le présent Traité conformément à ses règles institutionnelles, elle le signifiera à l'autre partie.

III.II. Le présent Traité entrera en vigueur, et liera les Hautes Parties contractantes, à compter de sa ratification par les deux parties conformément à leurs règles institutionnelles respectives.

III.III. Si les Hautes-Parties contractantes souhaitent rompre ce traité, un préavis de 15 jours sera de vigueur.


Fait à Trembleterre, en Avaricum, le quatorze de juin de l’an de grâce 1820 (2020).
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