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[T-23/2020] Reconnaissance entre les Etats Fédérés de Mézénas et le Kolozistan

Posté : 17 juin 2020, 10:08
par Kolozistan
Traité n°23/2020
Reconnaissance entre les Etats Fédérés de Mézénas et le Kolozistan

Le Royaume du Kolozistan, représenté par son Excellence Ekaterina Timochenko, Première Ministre
Les Etats Fédérés de Mézénas, représentés par Son Excellence Christiane Mazard, Chancelière Fédérale

conviennent ce qui suit :


Article 1.
Le Royaume du Kolozistan et les Etats Fédérés de Mézénas reconnaissent mutuellement leurs frontières et territoires respectifs. Ils s’engagent à respecter leurs institutions et leur souveraineté respectives et à ne pas s’ingérer dans les affaires de l’autre partie.

Article 2.
Les Hautes-Parties contractantes s’engagent à développer entre elles, dans les domaines où elles le jugeront utile, des coopérations basées sur le respect et la confiance réciproques. Elles favorisent l’amitié entre leurs peuples ainsi que la paix dans le Micromonde.

Article 3.
Les Hautes-Parties contractantes s’engagent à tenir des consultations régulières entre elles, en vue d’harmoniser le développement de leurs relations bilatérales. Pour se faire, elles échangent des ambassadeurs et procèdent à des rencontres régulières à tous les niveaux.

Article 4.
Les ambassadeurs des deux parties bénéficient de l’immunité diplomatique. Les deux nations signataires s’engagent à ce que les délits et crimes éventuellement commis par les personnels diplomatiques soient poursuivis par la Justice.

Article 5.
Les Hautes-Parties contractantes s’engagent à assurer la sécurité des biens et des personnels diplomatiques et à mettre à leur disposition un bâtiment convenable.

Article 6.
Le présent traité est soumis à ratification selon les procédures de chaque pays signataire, et entrera en vigueur dès que celle-ci aura été conclue par les deux parties. Il s'applique à titre d'anticipation dès la signature du présent traité.

Article 7.
Le présent traité pourra être dénoncé par l’une des Parties. Toutefois un délai de 15 jours devra être respecté entre la dénonciation de ce traité et son abrogation.

Article 8.
Les Hautes-Parties contractantes autorisent leurs échanges dans les domaines économiques, culturels, universitaires et sportifs. Dans un premier temps, les échanges économiques se limiteront aux matières premières.
Les Hautes-Parties contractantes permettent l'ouverture et l'exploitation de lignes maritimes et aériennes entre elles.


Signé le 16 juin 2020
Ekaterina Timochenko, Première Ministre du Royaume du Kolozistan
Christiane Mazard, Chancelière Fédérale des Etats Fédérés de Mézénas