Ce Forum est dorénavant fermé.
Rejoignez-nous sur le nouveau Forum :
http://sudmicromonde.forumactif.org/
Rejoignez-nous sur le nouveau Forum :
http://sudmicromonde.forumactif.org/
Constitution & Lois
-
- Forum
-
-
ConstitutionLa Constitution est la Loi fondamentale qui fixe l'organisation et le fonctionnement du Royuame du Kolozistan.Sujets : 4, Messages : 4Sous-forum :
-
Dernier message
Constitution Royale
par Kolozistan Voir le dernier message
Il y a 1 an
-
-
-
LoisRetrouvez-ici les Lois actuellement en vigueur au Royaume du Kolozistan.Sujets : 25, Messages : 25Sous-forum :
-
Dernier message
Liste Noire du terrorisme
par Kolozistan Voir le dernier message
Il y a 1 an
-
-
-
Traités internationauxRetrouvez-ici la liste des traités entre le Kolozistan et les autres Etats du Micromonde.Sujets : 20, Messages : 20Sous-forum :
-
Dernier message
T-17/2018 : Reconnaissance en…
par Kolozistan Voir le dernier message
Il y a 1 an
-
-
-
DécretsRetrouvez-ici les Décrets signés par le Président de la République.Sujets : 9, Messages : 10Sous-forum :
-
Dernier message
Décret n°2018-05-01 : Créatio…
par Svetlana Sokolova Voir le dernier message
Il y a 1 an
-
Qui est en ligne
Utilisateurs parcourant ce forum : Aucun utilisateur enregistré et 2 invités