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110 résultats trouvés

par Kolozistan
Il y a 1 an
Forum : Archives électorales
Sujet : Election Présidentielle - Octobre 2017
Réponses : 20
Vues : 2779
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Election Présidentielle - Octobre 2017

Election Présidentielle Octobre 2017 La Cour Suprême ouvre dès aujourd'hui le calendrier de l'Election Présidentielle d'Octobre 2017. Le calendrier est le suivant : Dépôt des candidatures : Du vendredi 08 septembre 2017 au dimanche 24 septembre 2017 Campagne du 1er Tour : Du lundi 25 septembre 2017...
par Kolozistan
Il y a 1 an
Forum : Lois
Sujet : Code Civil
Réponses : 0
Vues : 392
Zodiaque :

Code Civil

https://i38.servimg.com/u/f38/18/04/66/86/coolte17.png Code Civil Titre Premier : De la publication, des effets et de l'application des lois en général. Article 1 Les lois,décrets et ordonnances sont publiés au Journal officiel de la République du Kolozistan, ils entrent en vigueur à la date qu'ils...
par Kolozistan
Il y a 1 an
Forum : Archives des Constitutions
Sujet : Constitution - IIIème République du Kolozistan
Réponses : 0
Vues : 626
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Constitution - IIIème République du Kolozistan

https://i38.servimg.com/u/f38/18/04/66/86/coolte17.png Constitution IIIème République du Kolozistan Préambule Le peuple kolozistanais proclame solennellement son attachement aux Droits de l'Homme, au principe de souveraineté nationale, aux droits sociaux et aux droits environnementaux tels que défi...
par Kolozistan
Il y a 1 an
Forum : Lois
Sujet : Code Pénal
Réponses : 0
Vues : 517
Zodiaque :

Code Pénal

https://i38.servimg.com/u/f38/18/04/66/86/coolte17.png Code Pénal Titre I : De l'objectif du Code pénal Article 1 Le présent Code Pénal est applicable à toute personne se trouvant sur le territoire Kolozistanais. Titre II : De l'accusé Article 2 Est auteur d’une infraction, présentée dans le Titre ...
par Kolozistan
Il y a 1 an
Forum : TK
Sujet : Comment poster sur TK ?
Réponses : 0
Vues : 486
Zodiaque :

Comment poster sur TK ?

Pour tweeter sur TK, il vous suffit d'ouvrir un sujet commençant par : @VOTRE PSEUDO (ou @NOM DU PARTI/ASSOCIATION) et d'écrire votre tweet entre les balises TK et /TK entre [] (ou en cliquant sur TK dans la barre d'outils située au-dessus de votre message). Exemple : [TK]J'écris mon tweet ici[/TK]...
par Kolozistan
Il y a 2 ans
Forum : Archives électorales
Sujet : Elections Locales - Juillet 2017
Réponses : 8
Vues : 1404
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Re: Elections Locales - Juillet 2017

Résultats des élections Locales Belgograd https://i11.servimg.com/u/f11/18/04/66/86/belgog10.png PMLGK : 6 sièges PSDK : 2 sièges ULK : 2 sièges PRK : 7 sièges MNK : 3 sièges Oblast de Makivka https://i11.servimg.com/u/f11/18/04/66/86/makivk10.png PMLGK : 3 sièges PSDK : 2 sièges ULK : 2 sièges PRK...
par Kolozistan
Il y a 2 ans
Forum : Archives électorales
Sujet : Elections Locales - Juillet 2017
Réponses : 8
Vues : 1404
Zodiaque :

Elections Locales - Juillet 2017

Elections Locales - Juillet 2017 Calendrier [/b] Candidatures : du 21 juillet 2017 à 14h au 24 juillet 2017 à 14h. Election : le 26 juillet 2017 Chaque parti peut présenter une liste dans chaque oblast : - Belgograd (ville à statut spécial) - Oblast de Makivka - Oblast de Roudky - Travnà (ville à s...
par Kolozistan
Il y a 2 ans
Forum : Traités internationaux
Sujet : T-11/2017 : Reconnaissance entre Véran et le Kolozistan
Réponses : 0
Vues : 488
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T-11/2017 : Reconnaissance entre Véran et le Kolozistan

https://i38.servimg.com/u/f38/18/04/66/86/coolte17.png Traité n°11/2017 Reconnaissance entre Véran et le Kolozistan Les Parties contractantes, à savoir, Svetlana Sokolova, Présidente de la République du Kolozistan Jonas de Pont-Callec, Chef d’État de la République de Véran Désireux de garantir la p...
par Kolozistan
Il y a 2 ans
Forum : Archives des Traités internationaux rompus
Sujet : T-10/2017 : Reconnaissance entre Ostaria (République Populaire) et le Kolozistan
Réponses : 0
Vues : 543
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T-10/2017 : Reconnaissance entre Ostaria (République Populaire) et le Kolozistan

Traité abrogé le 22/09/2017 par la Présidente de la République, Svetlana Sokolova [/align] https://i38.servimg.com/u/f38/18/04/66/86/coolte17.png Traité n°10/2017 Reconnaissance entre Ostaria (République Populaire) et le Kolozistan Titre I - De la reconnaissance. 1.1. La République Populaire d'Osta...
par Kolozistan
Il y a 2 ans
Forum : Archives électorales
Sujet : Elections Législatives - Juillet 2017
Réponses : 14
Vues : 2422
Zodiaque :

Re: Elections Législatives - Juillet 2017

Elections Législatives - Juillet 2017 Participation : 87,86 % Abstention : 12,14 % Exprimés : 98,23 % Blanc & Nul : 1,77 % https://i11.servimg.com/u/f11/18/04/66/86/sans_t12.png Composition de la Rada IVème Législature https://i11.servimg.com/u/f11/18/04/66/86/ivyme_10.png PMLGK : 44 sièges PSDK : ...

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