241 résultats trouvés

par Kolozistan
08 févr. 2020, 17:15
Forum : Traités internationaux
Sujet : Traité ferroviaire du Continent Nord
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Traité ferroviaire du Continent Nord

Traité ferroviaire du Continent Nord Les pays présents à la Conférence Ferroviaire Internationale - Transterranovien (CFI-TTN) à Aarosia et exploitant sur leur territoire national respectif le Transterranovien, Considérant que le transport ferroviaire est d'intérêt primordial pour le développement ...
par Kolozistan
08 févr. 2020, 17:09
Forum : Traités internationaux
Sujet : Charte de la Grande Alliance
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Charte de la Grande Alliance

Charte de la Grande Alliance Nous , Pour la Monarchie de Francovie : Sa Majesté Paul II, Roi de Francovie Son Excellence Archimède Parmentier, Premier Gouverneur de Francovie Pour le Royaume de Kolozistan : Sa Majesté Alexandre Ier, Roi du Kolozistan Son Excellence Svetlana Sokolova, Premier Minist...
par Kolozistan
08 févr. 2020, 17:08
Forum : Traités internationaux
Sujet : Charte de l'ONA
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Charte de l'ONA

Charte de l'ONA Par référendum en date du 06 janvier 2017, le peuple Kolozistanais ratifie la charte de l'ONA. Chapitre premier - Buts 1 - L'Organisation des Nations de l'Archipel (ONA) a pour but le rétablissement, le maintien et la préservation de la paix et de la sécurité internationale. 2 - Ell...
par Kolozistan
08 févr. 2020, 17:07
Forum : Traités internationaux
Sujet : Convention Internationale de Lédao
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Convention Internationale de Lédao

Convention internationale relative au traitement des populations civiles, des prisonniers de guerre et des blessés en période de guerre et portant statut des organisations humanitaires Egalement appelée communément : CONVENTION INTERNATIONALE DE LEDAO Version intégrale et définitive de la Conventio...
par Kolozistan
08 févr. 2020, 17:00
Forum : Décrets
Sujet : Décret n°2019-10-01 : Fête de la bataille de Roudky ou Fête du patriotisme
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Décret n°2019-10-01 : Fête de la bataille de Roudky ou Fête du patriotisme

http://www.scanthel.net/wiki/images/thumb/1/1d/Armes_Kolozistan2.png/663px-Armes_Kolozistan2.png Royaume du Kolozistan Rœ¥æumə Đu Kœlœzi§þæn -------------------- Décret n°2019-10-01 -------------------- Article 1 Le Royaume de Kolozistan célèbre annuellement la fête de la bataille du Roudky, fête d...
par Kolozistan
08 févr. 2020, 16:57
Forum : Décrets
Sujet : Décret n°2019-09-01 : Mesures pour l'Oktoberfest
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Décret n°2019-09-01 : Mesures pour l'Oktoberfest

http://www.scanthel.net/wiki/images/thumb/1/1d/Armes_Kolozistan2.png/663px-Armes_Kolozistan2.png Royaume du Kolozistan Rœ¥æumə Đu Kœlœzi§þæn -------------------- Décret n°2019-09-01 -------------------- Article 1 Le présent Décret fixe des mesures particulières pendant l'Oktoberfest. Article 2 Les ...
par Kolozistan
08 févr. 2020, 16:56
Forum : Décrets
Sujet : Décret n°2019-01-01 : Liste des villes fermées
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Décret n°2019-01-01 : Liste des villes fermées

http://www.scanthel.net/wiki/images/thumb/1/1d/Armes_Kolozistan2.png/663px-Armes_Kolozistan2.png Royaume du Kolozistan Rœ¥æumə Đu Kœlœzi§þæn -------------------- Décret n°2019-01-01 -------------------- Article 1 Conformément à la Loi L-19/2019, le présent Décret fixe la liste des villes fermées du...
par Kolozistan
08 févr. 2020, 16:54
Forum : Décrets
Sujet : Décret n°2018-12-01 : Reconnaissance de l'île d'Ardanie (Rakur) comme lédonienne
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Décret n°2018-12-01 : Reconnaissance de l'île d'Ardanie (Rakur) comme lédonienne

http://www.scanthel.net/wiki/images/thumb/1/1d/Armes_Kolozistan2.png/663px-Armes_Kolozistan2.png Royaume du Kolozistan Rœ¥æumə Đu Kœlœzi§þæn -------------------- Décret n°2018-12-01 -------------------- Article 1 Le présent Décret affirme que le Royaume du Kolozistan reconnaît l'île d'Ardanie comme...
par Kolozistan
08 févr. 2020, 16:53
Forum : Décrets
Sujet : Décret n°2018-05-01 : Création du titre de Héros du Kolozistan et de l'Ordre d'Ivan
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Décret n°2018-05-01 : Création du titre de Héros du Kolozistan et de l'Ordre d'Ivan

http://www.scanthel.net/wiki/images/thumb/1/1d/Armes_Kolozistan2.png/663px-Armes_Kolozistan2.png Royaume du Kolozistan Rœ¥æumə Đu Kœlœzi§þæn -------------------- Décret n°2018-05-01 -------------------- Article 1 Le présent Décret instaure 2 titres honorifiques : Héros du Kolozistan et Ordre d'Ivan...
par Kolozistan
08 févr. 2020, 16:52
Forum : Décrets
Sujet : Décret n°2017-08-02 : Fête nationale et Fête de la révolution
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Décret n°2017-08-02 : Fête nationale et Fête de la révolution

https://i.servimg.com/u/f11/18/04/66/86/rounde10.png République du Kolozistan Rəpußliquə Đu Kœlœzi§þæn -------------------- Décret n°2017-08-02 -------------------- Article 1 La Fête Nationale du Royaume du Kolozistan est fixée au 1er Février, jour correspondant à la déclaration d'indépendance du p...

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