241 résultats trouvés

par Kolozistan
08 févr. 2020, 17:25
Forum : Traités internationaux
Sujet : [T-01/2016] Reconnaissance entre le Libéristant et le Kolozistan
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[T-01/2016] Reconnaissance entre le Libéristant et le Kolozistan

Traité n°01/2016 Reconnaissance entre le Liberistant et le Kolozistan Titre I - De la reconnaissance. 1.1. La République Shiniste du Liberistant et de Karévie reconnaît les frontières et la souveraineté du Kolozistan, comme une nation libre. 1.2. La République du Kolozistan reconnaît les frontières...
par Kolozistan
08 févr. 2020, 17:23
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Sujet : Résolutions de la Grande Alliance
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Re: Résolutions de la Grande Alliance

http://www.scanthel.net/wiki/images/e/ee/Drapeau_GA.png Résolution de la Grande Alliance Précisant le fonctionnement de l'Institut de la Grande Alliance Les membres de la Grande Alliance, Vu la Charte de la Grande Alliance, Considérant la nécessité de doter l'Institut de la Grande Alliance d'une go...
par Kolozistan
08 févr. 2020, 17:22
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Sujet : Résolutions de la Grande Alliance
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Re: Résolutions de la Grande Alliance

http://www.scanthel.net/wiki/images/e/ee/Drapeau_GA.png Résolution de la Grande Alliance Portant sur l'entrée des Etats observateurs Le Haut-Comité de la Grande Alliance, Vu la Charte de la Grande Alliance, Convient des dispositions suivantes : Art. I. Tout Etat souhaitant devenir membre observateu...
par Kolozistan
08 févr. 2020, 17:22
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Sujet : Résolutions de la Grande Alliance
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Re: Résolutions de la Grande Alliance

http://www.scanthel.net/wiki/images/e/ee/Drapeau_GA.png Résolution de la Grande Alliance Portant réglementation du Micrarctique Les membres de la Grande Alliance, Considérant la nécessité de s’accorder sur l’administration et la protection du Micrarctique Conviennent ensemble des dispositions suiva...
par Kolozistan
08 févr. 2020, 17:22
Forum : Traités internationaux
Sujet : Résolutions de la Grande Alliance
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Re: Résolutions de la Grande Alliance

http://www.scanthel.net/wiki/images/e/ee/Drapeau_GA.png Résolution de la Grande Alliance Portant création du statut d'observateur Le Haut-Comité de la Grande Alliance, Vu la Charte de la Grande Alliance, Convient des dispositions suivantes : Art. I. Il est crée le statut d'observateur au sein de la...
par Kolozistan
08 févr. 2020, 17:18
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Sujet : Résolutions de la Grande Alliance
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Re: Résolutions de la Grande Alliance

http://www.scanthel.net/wiki/images/e/ee/Drapeau_GA.png Résolution de la Grande Alliance Portant nomination de hauts fonctionnaires Le Haut-Comité de la Grande Alliance, Vu la Charte de la Grande Alliance, Convient des dispositions suivantes : Art. I. Monsieur Thomas Viketty (Francovie) est nommé s...
par Kolozistan
08 févr. 2020, 17:17
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Sujet : Résolutions de la Grande Alliance
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Re: Résolutions de la Grande Alliance

http://www.scanthel.net/wiki/images/e/ee/Drapeau_GA.png Résolution de la Grande Alliance Portant création du Comité Economique de la Grande Alliance (CEGA) Les membres de la Grande Alliance, Vu le Traité instituant la Grande Alliance, Considérant la nécessité de mettre en place un système économiqu...
par Kolozistan
08 févr. 2020, 17:17
Forum : Traités internationaux
Sujet : Résolutions de la Grande Alliance
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Re: Résolutions de la Grande Alliance

http://www.scanthel.net/wiki/images/e/ee/Drapeau_GA.png Résolution de la Grande Alliance Portant règlementation du Micrarctique Les membres de la Grande Alliance, Considérant la nécessité de s’accorder sur l’administration et la protection du Micrarctique Conviennent ensemble des dispositions suiva...
par Kolozistan
08 févr. 2020, 17:17
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Sujet : Résolutions de la Grande Alliance
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Re: Résolutions de la Grande Alliance

http://www.scanthel.net/wiki/images/e/ee/Drapeau_GA.png Résolution de la Grande Alliance Portant réforme de l'Institut de la Grande Alliance Les membres de la Grande Alliance, Vu la Charte de la Grande Alliance, Considérant la nécessité de partager les connaissances académiques dans leur intérêt co...
par Kolozistan
08 févr. 2020, 17:16
Forum : Traités internationaux
Sujet : Résolutions de la Grande Alliance
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Résolutions de la Grande Alliance

http://www.scanthel.net/wiki/images/e/ee/Drapeau_GA.png Résolution de la Grande Alliance Portant création du Centre de Coopération des Polices Les membres de la Grande Alliance, Vu la Charte de la Grande Alliance, Considérant la nécessité de lutter conjointement contre le crime organisé et le terro...

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